CM

16 octobre 2023

Tours 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Tours du 16 octobre 2023 a examiné 9 délibérations, dominées par des conventions financières et des actes de gestion du patrimoine, dans un ordre du jour essentiellement administratif et sans débat majeur signalé.

Finances

La séance a été marquée par plusieurs conventions attributives de subventions : en faveur de l'association LYSA pour ses 8èmes Journées, de l'AFPP pour son dispositif E2C (École de la 2ème Chance), de l'Académie de la Coiffure et Esthétique de Touraine, et de l'association Agriculture et Gastronomie. Une convention de financement a également été actée avec la Ville de Tours dans le cadre du NPNRU Sanitas pour la réhabilitation du centre municipal des sports.

Sport

La réhabilitation du Centre Municipal des Sports Sanitas, portée par le programme national de renouvellement urbain (NPNRU), a fait l'objet d'une convention de financement dédiée.

Urbanisme

Une convention de servitude a été approuvée Route des Deux Lions avec l'Université de Tours.

Administration

Plusieurs actes de gestion patrimoniale ont été traités : transfert de parcelles de l'État à la concession autoroutière à Druye, cession immobilière au profit de la SET (1 avenue du Général Niessel), et acquisition d'un système d'archivage électronique.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
23

Convention de servitude avec l'Université - Route des Deux Lions

23

Transfert de parcelles de l'État à la concession autoroutière - Druye

23

Cession immobilière au profit de la SET — 1 avenue du Général Niessel

23

Acquisition d'un système d'archivage électronique

Social & Santé 2 délibérations
23

Subvention à l'AFPP pour son dispositif École de la 2ème Chance (E2C)

23

Subvention à l'Académie de la Coiffure et Esthétique de Touraine

Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Subvention à l'association LYSA pour les 8èmes Journées du LYSA

Sport 1 délibération
23

NPNRU Sanitas — Convention de financement pour la réhabilitation du Centre Municipal des Sports

Finances & Budget 1 délibération
23

Subvention à l'association Agriculture et Gastronomie

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