13 novembre 2023
3
délibérations
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Séance du 13 novembre 2023 au conseil municipal de Tours : 3 délibérations à caractère essentiellement administratif et de reporting, adoptées sans indication de débat particulier. L'ordre du jour portait sur des bilans annuels de partenariats publics-privés et une mise à jour conventionnelle.
Urbanisme
- Présentation du compte rendu annuel 2022 de la convention publique d'aménagement du Parc d'Activités de la Liodiére à Joué-les-Tours.
- Présentation du compte rendu annuel 2022 de la convention publique d'aménagement du Parc d'Activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours, assortie de l'approbation de l'avenant n°10 à la CPA.
Finances
- Rapport annuel 2022 du représentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil d'administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (SEMPAT / SEPALE), société d'économie mixte gérant le patrimoine intercommunal.
Délibérations (3)
Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu Annuel A la Collectivite - Annee 2022
Rapport 2022 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat Val de Loire - Sepale)
Chambray — lès-Tours – Compte rendu annuel 2022 de la CPA Vrillonnerie Sud et approbation de l'avenant n°10
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