27 novembre 2023
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
3 386 916 €
montant clé
Ce conseil de Tours Métropole Val de Loire du 27 novembre 2023 a examiné 15 délibérations dans une tonalité majoritairement technique et administrative, sans opposition notable signalée. L'ordre du jour mêle gestion foncière, soutien culturel, logement social et transitions environnementales.
Urbanisme
Plusieurs acquisitions foncières pour régularisation de voirie ont été approuvées à Saint-Avertin, Tours (auprès de SNCF Réseau, avenue du Prieuré) et Savonnières. Des conventions de dissimulation des réseaux aériens sont signées avec le SIEIL à Saint-Pierre-des-Corps et Chanceaux-sur-Choisille. Une cession est accordée à Mettray pour l'extension d'un site d'activités économiques.
Culture
Attribution d'une subvention 2024 au Centre Dramatique National – Théâtre Olympia de Tours, et approbation d'un acompte sur subvention à l'association Le Temps Machine.
Finances & Social
Deux garanties d'emprunt pour du logement social : 3 386 916 € (PLAI, 56 logements, résidence Compagnons du Devoir à Tours) et 764 183 € (PLS, 14 logements, Parc Chantelouze à Fondettes). Approbation des aides métropolitaines 2023 à la réhabilitation du parc public de logements.
Environnement
Délégation de gestion des digues de protection contre les inondations à l'Établissement Public Loire pour 2024-2028, et avenant n°3 à la convention du service commun d'éducation à l'environnement.
RH
Adhésion à l'ACPUSI, association des collectivités utilisant le système d'information CIRIL RH.
Délibérations (15)
Saint — Avertin – Acquisition foncière pour régularisation de voirie (Quai Carnot / Rue de Rochepinard)
Saint — Pierre-des-Corps – Convention dissimulation réseaux aériens avec le SIEIL (Avenue Yves Farge)
Chanceaux — sur-Choisille – Convention dissimulation réseaux aériens avec le SIEIL (Avenue de l'Angennerie)
Tours — Acquisition auprès de SNCF Réseau pour régularisation de voirie (Avenue du Prieuré)
Savonnières — Acquisition des espaces communs du lotissement la Bassellerie (transfert domaine public)
Saint — Cyr-sur-Loire – Acquisition des espaces communs du lotissement la Gruette 1
Mettray — Cession foncière aux Gaudieres pour extension du site d'activités (SET)
Fondettes — Garantie d'emprunt PLS 764 183 € pour 14 logements sociaux (Parc Chantelouze)
Tours — Garantie d'emprunt PLAI 3 386 916 € pour 56 logements sociaux (Résidence Compagnons du Devoir)
Délégation de gestion des digues contre les inondations – Plateforme de Tours, EP Loire (2024-2028)
Service commun d'éducation à l'environnement – Avenant n°3 à la convention
Acompte sur subvention 2024 à l'association Le Temps Machine
Subvention 2024 au Centre Dramatique National de Tours – Théâtre Olympia
Adhésion à l'ACPUSI (collectivités utilisant le système d'information CIRIL RH)
Aides métropolitaines 2023 à la réhabilitation du parc public de logements
📬 Suivre Tours
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.