Conseil municipal du 2023-12-11

Tours 11 décembre 2023 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE VALORISATION ET PROMOTION DU PATRIMOINE FLUVIAL DU NOUVEL ESPACE DU CHER - FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2024 - APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2024 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - TOURS - PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT ETABLI PAR ENEDIS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLI - RAPPORT D ACTIVITE 2022 DE LA REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 OCTOBRE DES DECISIONS N° D2023-71 A D2023-79 ET - BUDGET EAU POTABLE - EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - FONDETTES - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE L O BLEUE - AN - SAINT-AVERTIN - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU - TOURS - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2022 - AIDE AUX VICTIMES DES INONDATIONS DANS LE NORD DE LA FRANCE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - TOURS - JOUE-LES-TOURS - RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2022 - TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AMENAGEMENT ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D ACCUEI - S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE - APPROBATION DES TARIFS 2024 - DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITES - DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
23

TOURS — PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT ETABLI PAR ENEDIS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D ELECTRICITE

23

RAPPORT D ACTIVITE 2022 DE LA REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE CENTRE VAL DE LOIRE ENERGIES

23

FONDETTES — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE L O BLEUE - ANNEE 2022

23

SAINT — AVERTIN - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

23

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2022

23

TOURS — JOUE-LES-TOURS - RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2022

23

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITES - ANNEE 2022

💶 Finances & Budget 6 délibérations
23

FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2024

23

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2024 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

23

ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

23

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°3

23

AIDE AUX VICTIMES DES INONDATIONS DANS LE NORD DE LA FRANCE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

23

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE - APPROBATION DES TARIFS 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
23

ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE VALORISATION ET PROMOTION DU PATRIMOINE FLUVIAL DU NOUVEL ESPACE DU CHER

23

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 OCTOBRE DES DECISIONS N° D2023-71 A D2023-79 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2023

📄 Autres decisions 2 délibérations
23

DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

23

DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AMENAGEMENT ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

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