18 décembre 2023
20
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Autres decisions
1 956 090 €
montant clé
Ce conseil municipal du 18 décembre 2023 a examiné 20 délibérations, dans une atmosphère essentiellement administrative et consensuelle, clôturant l'année budgétaire et préparant les orientations 2024.
Finances
Adoption du rapport sur les orientations budgétaires 2024, présentation des rapports annuels des entreprises publiques locales (Ligeris, SET, Tours Événements, Pompes Funèbres…) et du compte-rendu de la ZAC de la Vallée du Cher. Octroi d'une garantie d'emprunt de 1 956 090 € à Tours Habitat pour l'acquisition de 10 logements « Les Pavillons Saint-Martin ».
Environnement
Présentation des rapports annuels sur les services de l'eau, de l'assainissement et du traitement des déchets. Adoption du Plan de Mobilité Employeur 2024-2026 pour accélérer la transition des mobilités.
Culture
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture, approbation du Projet Scientifique et Culturel du CIAP de Tours et dépôt d'un vœu sur les classes Chamchad du Conservatoire.
RH
Instauration du forfait mobilités durables pour les agents municipaux, avenants aux conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville, le COS et Tours Métropole.
Administration
Réforme du Conseil Municipal des Jeunes en « Assemblée des Jeunes Citoyennes et Citoyens », féminisation des noms de voies publiques, actualisation du règlement de la restauration scolaire 2024-2025 et révision de la sectorisation scolaire sur Tours Nord.
Délibérations (20)
ZAC de la Vallée du Cher — Compte-rendu annuel SET au 31 décembre 2022
Groupement de commandes pour la fourniture de pièces détachées et maintenance des véhicules municipaux
Rapports 2022 des entreprises publiques locales (Ligeris, SET, Tours Événements, Marché de Gros…)
Rapport sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2024
Garantie d'emprunt de 1 956 090 € à Tours Habitat pour acquisition de 10 logements « Les Pavillons Saint-Martin »
Avenant à la convention d'objectifs avec le COS et mise à disposition de personnel
Avenant N°2 de prolongation — mise à disposition de personnel vers Tours Métropole Val de Loire (ADS)
Instauration du forfait mobilités durables pour les agents
Féminisation des noms de voies et lieux publics
Réforme du Conseil Municipal des Jeunes — création de l'Assemblée des Jeunes Citoyennes et Citoyens
Commerce — dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour 2024
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture
Vœu du groupe Tours Ma Ville — Classes Chamchad du Conservatoire à Rayonnement Régional
Projet Scientifique et Culturel du Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP)
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 2 octobre 2023
Compte — rendu du Maire sur les actes accomplis en exécution de sa délégation d'attributions
Rapports annuels sur la gestion des services eau, assainissement et déchets
Adoption du Plan de Mobilité Employeur 2024-2026
Détermination de la sectorisation scolaire sur Tours Nord
Actualisation du règlement intérieur et financier 2024-2025 – pause méridienne et restauration scolaire
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