Conseil municipal du 2023-12-18
20
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
1 956 090 €
montant clé
Synthèse
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SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2022
ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORTS 2022 LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POMPES FUNEBRES INTERC
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2024
TOURS HABITAT EMPRUNT DE 1 956 090 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS « LES PAVILLONS SAINTMARTIN » A TOURS GARANTIE
AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DESCENDANTE DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ADS
INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS
ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE
PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE TOURS
RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS
ADOPTION DU PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR 20242026 ACCELERER LA TRANSITION DES MOBILITES
VOEU GROUPE TOURS MA VILLE CLASSES CHAMCHAD DU CRR
DEMOCRATIE PERMANENTE REFORME DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES ASSEMBLEE DES JEUNES CITOYENNES ET CITOYENS
DETERMINATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE SUR TOURS NORD
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER ANNEE 20242025 PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS)
APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES PNEUMATIQUES LUBRIFIANTS ET PRESTATIONS DE REPARATIONS POUR LA MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS MOTORISES POUR LES SERVICES T
COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2024
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