Conseil municipal du 2023-12-18

Tours 18 décembre 2023 20 délibérations
Document source

20

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

1 956 090 €

montant clé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANN - APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023 - RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS - AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES CONVENTION DE MISE A DISP - FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS - ADOPTION DU PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR 20242026 ACCELERER LA TRANSITION DES MOBILITES - ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE - VOEU GROUPE TOURS MA VILLE CLASSES CHAMCHAD DU CRR - PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE TOURS - AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DESCENDANTE DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET T - COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIP - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES PNEUMATIQUES LUBRIFIANTS ET PRESTATIONS DE REPARATIONS - DETERMINATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE SUR TOURS NORD - INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORTS 2022 LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE TOURS EVENEMENTS SOCIETE D - DEMOCRATIE PERMANENTE REFORME DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES ASSEMBLEE DES JEUNES CITOYENNES ET CITOYENS - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2024 - COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2024 - TOURS HABITAT EMPRUNT DE 1 956 090 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER ANNEE 20242025 PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS)

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
23

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2022

23

ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORTS 2022 LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POMPES FUNEBRES INTERC

23

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2024

23

TOURS HABITAT EMPRUNT DE 1 956 090 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS « LES PAVILLONS SAINTMARTIN » A TOURS GARANTIE

👥 Ressources humaines 3 délibérations
23

AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

23

AVENANT N°2 DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DESCENDANTE DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ADS

23

INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
23

FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS

23

ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE

23

PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE TOURS

🌱 Environnement 2 délibérations
23

RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS

23

ADOPTION DU PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR 20242026 ACCELERER LA TRANSITION DES MOBILITES

📄 Autres decisions 2 délibérations
23

VOEU GROUPE TOURS MA VILLE CLASSES CHAMCHAD DU CRR

23

DEMOCRATIE PERMANENTE REFORME DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES ASSEMBLEE DES JEUNES CITOYENNES ET CITOYENS

🎓 Éducation 2 délibérations
23

DETERMINATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE SUR TOURS NORD

23

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER ANNEE 20242025 PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS)

🏛️ Administration 1 délibération
23

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023

🤝 Vie associative 1 délibération
23

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES PNEUMATIQUES LUBRIFIANTS ET PRESTATIONS DE REPARATIONS POUR LA MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS MOTORISES POUR LES SERVICES T

🛡️ Sécurité 1 délibération
23

COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2024

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