24 juin 2024
16
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Ce conseil métropolitain du 24 juin 2024 examine 16 délibérations à dominante technique et administrative, sans débat majeur signalé.
Finances
Adoption de la décision modificative n°1 du budget 2024, prises de participation dans la SEM du Marché de Gros de Tours et dans la SAS du Lac, approbation du rapport 2022 de la SPL Tri Val de Loir(e).
Environnement
Approbation de l'étude de déploiement de panneaux photovoltaïques sur les autoroutes A10 et A85.
Social
Mise en œuvre du Fonds Social Eau via des conventions avec Veolia et les CCAS, complétées par des avenants aux contrats de concession eau potable.
Urbanisme
Actualisation des parcs d'activités métropolitains et régularisation du compte rendu 2022 de la ZAC du Plessis Botanique (La Riche).
Transport
Création d'une commission d'indemnisation amiable pour les artisans et commerçants impactés par les travaux du réseau cyclable structurant.
RH
Mesures de gestion administrative du personnel.
Administration
Création du GIE Groupe SET, désignations au SATESE 37 et à l'Institut du Numérique Responsable, avis sur les modifications statutaires du SATESE 37.
Délibérations (16)
Prise de participation de la SET et SEMPAT Val de Loire au capital de la SAS du Lac
Budget Principal — Décision Modificative n°1, exercice 2024
Approbation du rapport 2022 du représentant métropolitain à la SPL Tri Val de Loir(e)
Prise de participation dans la SEM de gestion du Marché de Gros de Tours
Actualisation de la liste des parcs d'activités économiques métropolitains
Création du GIE Groupe SET (SET, Société d'Efficacité Énergétique, SET Aménagement)
ZAC du Plessis Botanique (La Riche) — régularisation du compte rendu annuel 2022
Fonds Social Eau — conventions de partenariat avec les CCAS, communes et Veolia
Fonds Social Eau — avenants aux contrats de concession eau potable avec Veolia
Avis sur les modifications statutaires du SATESE 37
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Étude de déploiement de panneaux photovoltaïques sur les autoroutes A10 et A85
Usage des supports des réseaux électriques publics pour un réseau de communications électroniques
Désignation du représentant métropolitain à l'Institut du Numérique Responsable
Désignation des représentants métropolitains au SATESE 37
Réseau cyclable métropolitain — commission d'indemnisation amiable des artisans et commerçants
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