Conseil municipal du 2024-06-24
16
délibérations
5
Finances & Budget
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LES CCAS OU LES COMMUNES ET VEOLIA EAU SUR LES TERRITOIRES EN DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MISE EN OEUVRE DU FONDS SOCIAL EAU
PRISE DE PARTICIPATION DE LA SET ET DE LA SEMPAT VAL DE LOIRE AU CAPITAL DE LA SAS DU LAC
BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024
APPROBATION DU RAPPORT 2022 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA S.P.L. TRI VAL DE LOIR(E)
PRISE DE PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MARCHE DE GROS DE LA VILLE DE TOURS
COMPETENCE CREATION AMENAGEMENT ET GESTION DES PARCS D ACTIVITES ECONOMIQUES - ACTUALISATION DE LA LISTE DES PARCS D ACTIVITES METROPOLITAINS
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU SYNDICAT D ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L EPURATION ET LE SUIVI DES EAUX D INDRE-ET-LOIRE (S.A.T.E.S.E. 37)
AVIS SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT D ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L EPURATION ET LE SUIVI DES EAUX D INDRE-ET-LOIRE (S.A.T.E.S.E. 37)
APPROBATION DE L ETUDE DE DEPLOIEMENT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR ET AUX ABORDS DES AUTOROUTES A10 ET A85
TRAVAUX D AMENAGEMENT DU RESEAU CYCLABLE STRUCTURANT METROPOLITAIN - DISPOSITIF D INDEMNISATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS - CREATION D UNE COMMISSION D INDEMNISATION AMIABLE - ADOPTION DU REGLEMENT
CREATION DU GIE GROUPE SET — GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE ENTRE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE LA SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE LA SOCIETE SET AMENAGEMENT ET LE GROUPEMENT D EMPLOYEURS
LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE - REGULARISATION COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2022
CONTRATS DE CONCESSION DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE AVEC VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX POUR LA MISE EN OEUVRE DU FONDS SOCIAL EAU - APPROBATION DES AVENANTS
TOURS — USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION DES CONVENTIONS
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE L INSTITUT DU NUMERIQUE RESPONSABLE
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
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