CM

9 juillet 2024

Tours 10 délibérations

10

délibérations

3

Social & Santé

2

Environnement

2

Autres decisions

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Tours du 9 juillet 2024 a examiné 10 délibérations couvrant des domaines variés, dans une séance au ton globalement consensuel sans oppositions notables signalées.

Culture

Adoption du Projet Scientifique et Culturel du Musée du Compagnonnage, définissant les orientations stratégiques de cet établissement unique en son genre.

Finances

Autorisation donnée à la Société d'Équipement de la Touraine (SET) de prendre participation au sein d'une Société Civile de Construction Vente (SCCV Nexiset), opération d'investissement immobilier public-privé.

Social

Signature d'une Convention Territoriale Globale avec la CAF et le Conseil Départemental d'Indre-et-Loire pour coordonner les politiques sociales. Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant et convention de gestion des droits de réservation de logements non conventionnés avec Ligeris.

Sport

Reconduction du partenariat avec le comité d'organisation des 20 km de Tours pour les éditions 2024, 2025 et 2026.

Environnement

Signature d'un bail rural environnemental pour la ferme du Chatelier à Azay-le-Ferron, et adhésion au programme ACTEE CHÈNE de la FNCCR pour la transition énergétique.

Administration

Désignation de représentants municipaux dans divers organismes extérieurs, et mise à disposition du service DécaLoc de Tours Métropole Val de Loire.

Délibérations (10)

Social & Santé 3 délibérations
24

Convention Territoriale Globale avec la CAF et le Conseil Départemental d'Indre-et-Loire

24

Convention de gestion des droits de réservation de logements non conventionnés avec Ligeris

24

Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant

Environnement 2 délibérations
24

Bail rural environnemental — Ferme du Chatelier à Azay-le-Ferron

24

Partenariat programme ACTEE CHÈNE de la FNCCR

Autres decisions 2 délibérations
24

Désignation de représentants dans les organismes extérieurs

24

Mise à disposition du service DécaLoc de Tours Métropole Val de Loire

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Projet Scientifique et Culturel du Musée du Compagnonnage

Finances & Budget 1 délibération
24

SET — Prise de participation dans la SCCV Nexiset

Sport 1 délibération
24

Convention de partenariat avec le comité des 20 km de Tours (2024-2025-2026)

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