Conseil municipal du 2024-07-09

Tours 9 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE PARTENARIAT AVEC LA CAF ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) AUTORISATION DE PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN D UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTR - CONVENTION DE PARTENARIAT COMITE D ORGANISATION DES 20KM DE TOURS ORGANISATION DES COURSES EDITIONS 202420252026 - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL FERME DU CHATELIER A AZAYLEFERRON - ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS - PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE CHENE DE LA FNCCR - LOGEMENT CONVENTION DE GESTION DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS NON CONVENTIONNES AVEC LIGERIS - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT - MISE A DISPOSITION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DU SERVICE DECLALOC

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE

24

BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL FERME DU CHATELIER A AZAYLEFERRON

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE PARTENARIAT AVEC LA CAF ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE

24

LOGEMENT CONVENTION DE GESTION DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS NON CONVENTIONNES AVEC LIGERIS

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

24

MISE A DISPOSITION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DU SERVICE DECLALOC

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) AUTORISATION DE PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN D UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) SCCV NEXISET

🤝 Vie associative 1 délibération
24

CONVENTION DE PARTENARIAT COMITE D ORGANISATION DES 20KM DE TOURS ORGANISATION DES COURSES EDITIONS 202420252026

🌱 Environnement 1 délibération
24

PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE CHENE DE LA FNCCR

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

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