Conseil municipal du 2024-07-09
10
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE
BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL FERME DU CHATELIER A AZAYLEFERRON
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE PARTENARIAT AVEC LA CAF ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE
LOGEMENT CONVENTION DE GESTION DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS NON CONVENTIONNES AVEC LIGERIS
ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS
MISE A DISPOSITION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DU SERVICE DECLALOC
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) AUTORISATION DE PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN D UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) SCCV NEXISET
CONVENTION DE PARTENARIAT COMITE D ORGANISATION DES 20KM DE TOURS ORGANISATION DES COURSES EDITIONS 202420252026
PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE CHENE DE LA FNCCR
MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
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