Conseil municipal du 2024-09-30

Tours 30 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - BUDGET PRINCIPAL - TRANSFERT DE PROPRIETE DU PARC DES EXPOSITIONS DE TOURS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (R.P.Q.S.) DE TOURS METROP - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - FONDETTES - PISCINE L O BLEUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°2 - SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MARCHE DE GROS DE LA VILLE DE TOURS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROP - MAME - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023 - RAPPORT 2023 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIR - RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITO - NOTRE-DAME-D OE - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - C

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE PROPRIETE DU PARC DES EXPOSITIONS DE TOURS

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SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MARCHE DE GROS DE LA VILLE DE TOURS - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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RAPPORT 2023 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

🌱 Environnement 2 délibérations
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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (R.P.Q.S.) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2023

24

NOTRE — DAME-D OE - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - VILLAGES D ENTREPRISES 1 ET 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

FONDETTES — PISCINE L O BLEUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°2

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RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

📄 Autres decisions 1 délibération
24

MAME — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2023

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