30 septembre 2024
9
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Séance du 30 septembre 2024 comptant 9 délibérations, à dominante administrative et de reddition de comptes annuels, sans indication de débats particuliers dans le compte-rendu disponible.
Finances
- Transfert de propriété du Parc des Expositions de Tours inscrit au budget principal
- Rapport 2023 des administrateurs de Tours Métropole Val de Loire au conseil d'administration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme
Environnement
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement — exercice 2023
- Rapports annuels sur l'exécution des DSP de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain — année 2023
Urbanisme
- MAME — compte rendu annuel de la convention publique d'aménagement (2023)
- Parc d'activités Arche d'Oé 2 à Notre-Dame-d'Oé — compte rendu annuel de la convention publique d'aménagement (2023)
Sport
- Piscine l'O Bleue à Fondettes — approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public
RH
- Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Administration
- Désignation du représentant de Tours Métropole Val de Loire à la SEM de gestion du marché de gros de la Ville de Tours
Délibérations (9)
Budget Principal — Transfert de propriété du Parc des Expositions de Tours
Rapport 2023 des administrateurs de Tours Métropole au CA de la SPL Tours Val de Loire Tourisme
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement — exercice 2023
Rapports annuels sur l'exécution des DSP de distribution publique de gaz — année 2023
MAME — compte rendu annuel de la convention publique d'aménagement (2023)
Notre — Dame-d'Oé — Parc d'activités Arche d'Oé 2 — compte rendu annuel de la convention publique d'aménagement (2023)
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Piscine l'O Bleue à Fondettes — approbation de l'avenant n°2 à la convention de DSP
SEM de gestion du marché de gros de Tours — désignation du représentant de Tours Métropole Val de Loire
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