16 septembre 2024
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
4
Finances & Budget
8 091 000 €
montant clé
Ce conseil de Tours Métropole Val de Loire du 16 septembre 2024 a examiné 19 délibérations à dominante technique et administrative, sans débat majeur signalé, portant sur la gestion du patrimoine foncier, les garanties d'emprunts pour le logement social et les subventions aux acteurs économiques et culturels.
Finances
Six subventions accordées : au Festival Ronsard (CESR), au Festival Campus en Fête, à l'Université de Tours pour son pôle technologique santé, à la CCI d'Indre-et-Loire, à Mecateam Cluster et à l'Association Projets pour le Val de Loire. Trois garanties d'emprunts validées pour le logement social : réhabilitation de 62 logements résidence Bords du Cher (2 631 694 €), construction de 37 logements Kipolis Lot 2 (PLUS/PLAI) et 65 logements PLS Kipolis Lot 3 (8 091 000 €).
Urbanisme
Conventions de voirie à Luynes (dissimulation réseaux aériens avec le SIEIL) et pour le projet Les Villas Matisse (SAS Abscisse). Acquisitions foncières rue de Sapaille à Tours, rue d'Amboise à Joué-les-Tours, et déclassement d'emprise du domaine public à Parcay-Meslay.
Social
Convention État/Métropole pour l'aide au logement temporaire sur les aires d'accueil des gens du voyage en 2024.
Environnement
Acquisition du site de l'ancienne carrière de Gevrioux aux Îles Noires (La Riche) et de la zone humide du Marais à Notre-Dame-d'Oé, ainsi qu'un partenariat avec l'ADEME via le Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial.
Délibérations (19)
Luynes — Convention de dissimulation des réseaux aériens avec le SIEIL
Tours — Acquisition de parcelle rue de Sapaille pour aménagement de voirie
Convention de rétrocession de voirie pour le projet Les Villas Matisse (SAS Abscisse)
Parcay — Meslay - Déclassement d'emprise du domaine public et cession
Joué — les-Tours - Acquisition de parcelles rue d'Amboise pour régularisation de voirie
Convention État/Métropole pour aide au logement temporaire sur les aires d'accueil 2024
Garantie d'emprunt pour 62 logements réhabilités - Résidence Bords du Cher (2 631 694 €)
Garantie d'emprunt pour 37 logements sociaux PLUS/PLAI - Kipolis Lot 2
Garantie d'emprunt pour 65 logements PLS - Kipolis Lot 3 (8 091 000 €)
Subvention à l'Association Projets pour le Val de Loire
Subvention à l'Université de Tours pour le Pôle Technologique Santé et Fabrication Intelligente
Subvention à la CCI d'Indre — et-Loire - Convention de partenariat
Subvention à Mecateam Cluster
La Riche — Acquisition du site de l'ancienne carrière de Gevrioux (Îles Noires)
Notre — Dame-d'Oé - Acquisition de la zone humide du Marais
Partenariat avec l'ADEME — Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial
Subvention au CESR pour le Festival Ronsard
Convention de financement du Festival Campus en Fête
Saint — Pierre-des-Corps - Convention de gestion du parc automobile de Tours Métropole
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