Conseil municipal du 2024-10-07
17
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
3 500 000 €
montant clé
Synthèse
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SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE TOTEM AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS
ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORTS 2023 TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE POMPES FUNEBRES INTER
FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN POUR LA RECONSTRUCTION DU PATRONAGE LAIQUE PAUL BERT AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION
SOCIETE EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) EMPRUNT DE 3 500 000 € AUPRES DE LA SOCIETE GENERALE AFIN DE FINANCER L OPERATION ZAC DES DEUXLIONS GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
TMVL APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024
SET AMENAGEMENT TRANSFERT DE L EMPRUNT DE 2 300 000 € SOUSCRIT PAR LA SET AUPRES DE LA CAISSE D EPARGNE LOIRECENTRE AFIN DE FINANCER L OPERATION ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU A TOURS GARANTIE DE
CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE ANNEE 2024 AVENANT N°1
DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE DE SUBVENTION AVEC LA CAISSE DES ECOLES
EXPLOITATION DU MARCHE DE GROS CHOIX DU MODE DE GESTION AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU MARCHE DE GROS RAPPORTS D ACTIVITE 2023
CONTRAT DE VILLE DEUXIEME TRANCHE DE PROGRAMMATION 2024
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ADHESION AU SYSTEME D ARCHIVAGE ELECTRONIQUE MUTUALISE LIGERIS APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE ABROGATION DE LA DELIBERATION N°23_10_02_041 EN DATE DU 2 OCTOBRE 2023
PLAN LOGEMENT D ABORD RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D OBJECTIFS DU 1ER JUIN 2024 AU 31 DECEMBRE 2025 AVEC L ETAT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D OBJECTIFS AVEC SOLIHA AIS 37 POUR LA PLATEFORME P
PLAN D ACTION D EGALITE PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES 20242026
HANGAR COL CESSION ATARAXIA PROMOTION MAINLEVEE DE L HYPOTHEQUE SPECIALE ET DE L ACTION RESOLUTOIRE
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