Conseil municipal du 2022-12-12

Tours 12 décembre 2022 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - REGLEMENT GENERAL DES FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES COMMUNES MEMBRES - BUDGET PRINCIPAL- AUTORISATIONS DE PROGRAMME- DECISION MODIFICATIVE N°2- EXERCICE 2022 - LUYNES - CENTRE AQUATIQUE LES THERMES - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2021 - FONDETTES - CENTRE AQUATIQUE L O BLEUE - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC- ANNEE 2021 - LA RICHE - CENTRE AQUATIQUE CARRE D O - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2021 - TOURS - CONCLUSION D UNE CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - EVALUATION DU PREJUDICE D ATTEINTE AU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DU BAREME DE L ARBRE - S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2023 - COMMISSIONS THEMATIQUES - MODIFICATIONS - TOURS - COGENERATION DU QUARTIER DES FONTAINES - CONVENTION PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° - JOUE LES TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 1 - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - TOURS - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2021 - LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2021 - APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE METROPOLITAIN POUR LA PERIODE 2023-2027 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL METROPOLITAIN ET MUNICIPAL AUPRES DU COS DE LA VILLE DE TOURS - AVENANT 1 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2022 ET BESOIN DE FINANCEMENT A COURT TERME DU BUDGET ANNEXE DE - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - CREATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE LOCALE SEM HY TOURAINE - BUDGET PRINCIPAL - AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
22

REGLEMENT GENERAL DES FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES COMMUNES MEMBRES

22

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME- DECISION MODIFICATIVE N°2- EXERCICE 2022

22

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2023

22

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2022 ET BESOIN DE FINANCEMENT A COURT TERME DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT

22

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

22

BUDGET PRINCIPAL — AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
22

LUYNES — CENTRE AQUATIQUE LES THERMES - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2021

22

FONDETTES — CENTRE AQUATIQUE L O BLEUE - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC- ANNEE 2021

22

LA RICHE — CENTRE AQUATIQUE CARRE D O - RAPPORT RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2021

22

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

22

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2021

🌱 Environnement 4 délibérations
22

EVALUATION DU PREJUDICE D ATTEINTE AU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DU BAREME DE L ARBRE

22

LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2021

22

CREATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE LOCALE SEM HY TOURAINE

22

DRUYE SAVONNIERES VILLANDRY BERTHENAY BALLAN-MIRE PARCAY-MESLAY ET ROCHECORBON - APPROBATION DES REGLEMENTS DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DES COMMUNES

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
22

TOURS — CONCLUSION D UNE CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS

22

TOURS — COGENERATION DU QUARTIER DES FONTAINES - CONVENTION PORTANT OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 1

22

JOUE LES TOURS — COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 1

📄 Autres decisions 2 délibérations
22

COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS

22

APPROBATION DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE METROPOLITAIN POUR LA PERIODE 2023-2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL METROPOLITAIN ET MUNICIPAL AUPRES DU COS DE LA VILLE DE TOURS - AVENANT 1 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LE COS - AVENANT 3 - APPROBATION

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