Conseil municipal du 2022-12-14

Tours 14 décembre 2022 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - EVALUATION DU PREJUDICE D ATTEINTE AU PATRIMOINE ARBORE APPROBATION DU BAREME DE L ARBRE - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERE - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANN - REGLEMENT MUNICIPAL DES PISCINES ACTUALISATION 2023 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE ARBORE URBAIN APPROBATION DE LA CONVENTION C - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 ET ATTRIBUTIONS D ACOMPTES SUR SUBVENTIONS 2023 - TARIFS MUNICIPAUX - ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 27 ET DIMANCHE 28 MAI 2023 - COMMERCE CREATION D UN MARCHE D APPROVISIONNEMENT GENERAL QUARTIER SAINTERADEGONDE PARKING EDOUARD PERRON - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHE DE GROS APPROBATION DES TARIFS 2023 PRESENTATION DES BUDGETS PREVISIONNELS 2023 - RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS - ADHESION DE PRINCIPE A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION - CENTRES SOCIAUX ESPACES DE VIE SOCIALE RENOUVELLEMENTS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIFS

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
22

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2021 AVENANT N°3 AU TRAITE

22

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2021

22

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2023

22

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 ET ATTRIBUTIONS D ACOMPTES SUR SUBVENTIONS 2023

22

TARIFS MUNICIPAUX

22

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHE DE GROS APPROBATION DES TARIFS 2023 PRESENTATION DES BUDGETS PREVISIONNELS 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
22

EVALUATION DU PREJUDICE D ATTEINTE AU PATRIMOINE ARBORE APPROBATION DU BAREME DE L ARBRE

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RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE ARBORE URBAIN APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

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CENTRES SOCIAUX ESPACES DE VIE SOCIALE RENOUVELLEMENTS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIFS

⚽ Sport 1 délibération
22

REGLEMENT MUNICIPAL DES PISCINES ACTUALISATION 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
22

ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 27 ET DIMANCHE 28 MAI 2023

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
22

COMMERCE CREATION D UN MARCHE D APPROVISIONNEMENT GENERAL QUARTIER SAINTERADEGONDE PARKING EDOUARD PERRON

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

ADHESION DE PRINCIPE A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION

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