Conseil municipal du 2023-04-04

Tours 4 avril 2023 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION AVENANT N°2 - RESEAUX WIFI PUBLIC - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SMO VAL DE - LA RICHE - CENTRE AQUATIQUE CARRE D O - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°1 - APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURS VAL DE LOIRE TOURISME 2023- - CREATION D UNE MISSION DE MEDIATION - SOUSCRIPTION AU FONDS LOIRE VALLEY INVEST II - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2023 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT. - REGIES DE RECETTES ET AVANCES AIRES D ACCUEIL GENS DU VOYAGE - REMISE GRACIEUSE - PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A L AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SEM REGIONALE POUR LA RENOVATION ENERGET

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
23

SOUSCRIPTION AU FONDS LOIRE VALLEY INVEST II

23

BUDGET PRINCIPAL — BUDGET PRIMITIF 2023

23

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

23

REGIES DE RECETTES ET AVANCES AIRES D ACCUEIL GENS DU VOYAGE - REMISE GRACIEUSE

23

PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A L AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SEM REGIONALE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS PRIVES

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
23

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION AVENANT N°2

23

RESEAUX WIFI PUBLIC — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE - CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDE

23

LA RICHE — CENTRE AQUATIQUE CARRE D O - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DE L AVENANT N°1

23

APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURS VAL DE LOIRE TOURISME 2023-2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

CREATION D UNE MISSION DE MEDIATION

WEB ods:tours:2023-04-04
Ouvrir →

📬 Suivre Tours

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.