Conseil municipal du 2021-10-14

Tours 14 octobre 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS - FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES 2021 - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES - CLECT 2021 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - BUDGET EAU POTABLE -EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°1 - TOURS - JOUE LES TOURS - AVENANTS DE PROLONGATION DES CONVENTIONS DE CONCESSION DES PARKINGS EN OUVRAGE - CONVENTION NOUVEL ESPACE DU CHER ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AUTORISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DU VAL DE CISSE-VOUVRAY - CAMPINGS METROPOLITAINS - CESSION DE LA SOCIETE ONLY CAMP AU GROUPE HUTTOPIA PAR LA SAS GROUPE RECREA - MISE EN PLACE D UNE MARKETPLACE DEPARTEMENTALE - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
21

FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES 2021

21

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE

21

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES - CLECT 2021

21

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

21

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

21

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

21

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°1

21

CONVENTION NOUVEL ESPACE DU CHER ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

21

MISE EN PLACE D UNE MARKETPLACE DEPARTEMENTALE - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE TOURAINE.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
21

TOURS — JOUE LES TOURS - AVENANTS DE PROLONGATION DES CONVENTIONS DE CONCESSION DES PARKINGS EN OUVRAGE

21

CAMPINGS METROPOLITAINS — CESSION DE LA SOCIETE ONLY CAMP AU GROUPE HUTTOPIA PAR LA SAS GROUPE RECREA

📄 Autres decisions 1 délibération
21

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS

🌱 Environnement 1 délibération
21

AUTORISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DU VAL DE CISSE-VOUVRAY

WEB ods:tours:2021-10-14
Ouvrir →

📬 Suivre Tours

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.