14 octobre 2021
13
délibérations
8
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Sport
Ce conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire du 14 octobre 2021 a examiné 13 délibérations, dominées par des questions financières et budgétaires, avec peu de débats apparents.
Administration
Désignation des représentants de Tours Métropole dans divers organismes extérieurs.
Finances
Approbation du rapport CLECT 2021 (Commission Locale des Charges Transférées). Vote de fonds de concours aux communes pour 2021, dont une attribution spécifique à La Membrolle-sur-Choisille. Adoption d'autorisations de programme sur le budget principal et le budget assainissement. Décision modificative sur le budget eau potable et admission en non-valeur de titres irrécouvrables du budget assainissement.
Transport
Avenants de prolongation des conventions de concession des parkings en ouvrage sur Tours et Joué-lès-Tours.
Environnement
Autorisation du système d'endiguement du Val de Cissé-Vouvray.
Social / Économie
Convention avec le Nouvel Espace du Cher. Cession de la société Only Camp au groupe Huttopia dans le cadre des campings métropolitains. Mise en place d'une marketplace départementale en partenariat avec la CCI de Touraine.
Délibérations (13)
Fonds de concours aux communes 2021
Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Membrolle-sur-Choisille
Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) 2021
Budget principal 2021 — Autorisations de programme
Budget assainissement 2021 — Autorisations de programme
Budget assainissement — Titres irrécouvrables : admission en non-valeur et créances éteintes
Budget eau potable 2021 — Décision modificative n°1
Mise en place d'une marketplace départementale – Convention financière avec la CCI de Touraine
Désignation des représentants de Tours Métropole dans différents organismes extérieurs
Avenants de prolongation des concessions de parkings en ouvrage (Tours – Joué-lès-Tours)
Convention entre le Nouvel Espace du Cher et Tours Métropole Val de Loire
Autorisation du système d'endiguement du Val de Cissé-Vouvray
Campings métropolitains — Cession d'Only Camp au groupe Huttopia par le Groupe Recrea
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