Conseil municipal du 2021-11-17
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES
CHAMBRAY — LES-TOURS - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE
BUDGET ANNEXE DE L EAU - PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS - METHODOLOGIE - APPROBATION
LEVEE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE POUR LA RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIES
LA RICHE — CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ENERGIE CALORIFIQUE A PARTIR DU RESEAU DE CHALEUR DE LA ZAC DU PRIEURE - AVENANT N°8
BALLAN MIRE — DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE AVEC VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - PROROGATION PAR AVENANT DU CONTRAT EN COURS
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2021 DES DECISIONS DU PRESIDENT N°D2021-240 A D2021-250 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AOUT ET SEPTEMBRE 2021
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