Conseil municipal du 2022-03-08
10
délibérations
2
Ressources humaines
2
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
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MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2021
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SES SEANCES DU 25 NOVEMBRE 2021 ET 17 JANVIER 2022 DES DECISIONS N° D2021-259 A D2021-274 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2021
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022
CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) POUR LA PERIODE 2021-2026 - ADOPTION
PLAN D ACTION DE LA METROPOLE ET DE SES COMMUNES SUITE A LA MISSION 5G PARLONS-EN
LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DE MONTANT DE LA REDEVANCE - ANNEE 2020
TOURS OUEST — LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT ET DES REDEVANCES - ANNEE 2020
CONVENTION 2021 DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES - APPROBATION DE L AVENANT N°1
LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE APPROBATION DE L AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION D AMENAGEMENT
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