Conseil municipal du 2024-11-04

SYNDICAT MIXTE AGGLOMERATION TOURANGELLE - RAPPORT D ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM HY TOURAINE

TOURS — SAINT-AVERTIN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE ET AUTRES PRESTATIONS - ANNEE 2025

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

RAPPORT 2023 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LIGERIS

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.) - ANNEE 2025

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2022-2023 ET DES REDEVANCES

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL N°3 LIE A L APPLICATION DE L INDEXATION DEFINITIVE DE L AVENANT N°3 DU CONTRAT 2021-2028 SUITE AU RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN

LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2023

TOURS — OUEST - LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2023 ET SES REDEVANCES

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - AVENANT N°3

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L ARTIFICIALISATION DES SOLS

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATIONS

APPROBATION DE LA FEUILLE DE ROUTE DEPARTEMENTALE FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES - VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

CHAMBRAY — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIF A L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE