Conseil municipal du 2024-11-14

Treffendel 14 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - Ligne de Trésorerie La banque postale - D - bail commercial boulangerie date de commencement - D - rue d'Armorique Réseaux télécom phase 2 - Avenant 02 - D - Droit de Préemption Urbain Parcelle AC 91 - D - Préau du groupe scolaire devis pour la toiture - D - Poste adjoint du patrimoine principal : augmentation du temps de travail au 1er janvier 2025 - D - renouvellement de la convention FGDON35 - D - renouvellement convention de gestion de l'agence postale communale - D - Subvention arbre de Noël des 2 écoles au vu des effectifs de septembre 2024 - D - approbation du PV du 10 octobre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance - D - budget COMMUNE - Décision Modificative 07

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
241104

D — renouvellement convention de gestion de l'agence postale communale

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D — renouvellement de la convention FGDON35

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D — Préau du groupe scolaire devis pour la toiture

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D — Droit de Préemption Urbain Parcelle AC 91

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D — rue d'Armorique Réseaux télécom phase 2 - Avenant 02

💶 Finances & Budget 3 délibérations
241102

D — budget COMMUNE - Décision Modificative 07

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D — Subvention arbre de Noël des 2 écoles au vu des effectifs de septembre 2024

241111

D — Ligne de Trésorerie La banque postale

📄 Autres decisions 1 délibération
241101

D — approbation du PV du 10 octobre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
241106

D — Poste adjoint du patrimoine principal : augmentation du temps de travail au 1er janvier 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
241110

D — bail commercial boulangerie date de commencement

WEB megalis:2024:13455:2024-11-14
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