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12 décembre 2024

Treffendel 9 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations

Approbation du compte rendu 14 nov 2024 et désignation d'un secrétaire de séance

D — Contrôle des Hydrants : renouvellement de la convention SAUR

D — Médiathèque enseigne "le lutin kili" devis Esca Ouest

Finances & Budget 2 délibérations

D — Tarifs communaux 2025

D — Assurances des véhicules - GROUPAMA

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Droit de Préemption Urbain parcelles ZD 66 - 67 et 117

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54

Ressources humaines 1 délibération

D — Broceliande communauté modification statutaire compétences

Environnement 1 délibération

D — Brocéliande communauté compétence Assainissement signature avenants des contrats et PV mise à disposition des biens

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