CM

24 juin 2024

Trélévern 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Décision modificative n° 1

2024

Lotissement rue Stang Ogerez : convention de remboursement des frais SDE 22

2024

Restauration de la statue de la chapelle Saint Adrien

2024

Lotissement rue Stang Ogerez : Devis du SDE 22

2024

Fin de portage LTC et rétrocession de la parcelle à la SPLA LTA

2024

SDE 22 : déplacement de deux l'anternes RD 38

2024

Tarifs 2024

2024

Subvention 2024 au C'AT

2024

Subventions 2024 aux associations

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Accession à la propriété des logements de la Résidence de Kersivy

2024

Adressage : nom de rue et nom d'opération du futur lotissement rue de Stang Ogerez

2024

Concession d'aménagement du lotissement rue de Stang Ogerez

2024

Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : contrat de maîtrise doeuvre

2024

Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : consultation des entreprises

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Lotissement rue Stang Ogerez : convention de rétrocession des équipements

2024

Cession de la parcelle AH333

2024

Legs : Mise en vente de "Milin Noz"

2024

Convention de concession d'utilisation du d'omaine public maritime

Autres decisions 1 délibération
2024

Dénomination de la rue de desserte du lotissement "Le clos de Woas Wen"

Environnement 1 délibération
2024

LTC — Convention de gestion des biodéchets

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