24 juin 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Décision modificative n° 1
Lotissement rue Stang Ogerez : convention de remboursement des frais SDE 22
Restauration de la statue de la chapelle Saint Adrien
Lotissement rue Stang Ogerez : Devis du SDE 22
Fin de portage LTC et rétrocession de la parcelle à la SPLA LTA
SDE 22 : déplacement de deux l'anternes RD 38
Tarifs 2024
Subvention 2024 au C'AT
Subventions 2024 aux associations
Accession à la propriété des logements de la Résidence de Kersivy
Adressage : nom de rue et nom d'opération du futur lotissement rue de Stang Ogerez
Concession d'aménagement du lotissement rue de Stang Ogerez
Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : contrat de maîtrise doeuvre
Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : consultation des entreprises
Lotissement rue Stang Ogerez : convention de rétrocession des équipements
Cession de la parcelle AH333
Legs : Mise en vente de "Milin Noz"
Convention de concession d'utilisation du d'omaine public maritime
Dénomination de la rue de desserte du lotissement "Le clos de Woas Wen"
LTC — Convention de gestion des biodéchets
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