30 septembre 2024
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Ratios promus/promouvables
Admission en non — valeur des créances irrécouvrables
ENEDIS — Convention de mise à disposition
Vente de Milin Noz : précisions sur lacte de vente
Modification de la l'iste des conseillers d'élégués
Travaux voie verte sur RD38 — Attribution du marché
Travaux voie verte sur RD38 — Convention de mandat de maîtrise doeuvre avec Trévou-Tréguignec
Modification du tableau des effectifs
Recensement des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Augmentation de la taxe dhabitation sur les résidences secondaires
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