Conseil municipal du 2024-09-30

Trélévern 30 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Travaux voie verte sur RD38 - Attribution du marché - Modification du tableau des effectifs - Ratios promus/promouvables - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Travaux voie verte sur RD38 - Convention de mandat de maîtrise d'oeuvre avec Trévou-Tréguignec - Augmentation de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - ENEDIS - Convention de mise à disposition - Vente de Milin Noz : précisions sur l'acte de vente - Recensement des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Modification de la liste des conseillers délégués

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Ratios promus/promouvables

2024

Admission en non — valeur des créances irrécouvrables

2024

ENEDIS — Convention de mise à disposition

2024

Vente de Milin Noz : précisions sur l'acte de vente

2024

Modification de la liste des conseillers délégués

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux voie verte sur RD38 — Attribution du marché

2024

Travaux voie verte sur RD38 — Convention de mandat de maîtrise d'oeuvre avec Trévou-Tréguignec

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Recensement des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Augmentation de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

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