Conseil municipal du 2024-03-25

Trélévern 25 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Taux d'imposition 2024. - Affectation du résultat 2023. - Modification du tableau des effectifs - Carte scolaire 2024 - RPI Trélévern/Trévou - Maintien de la semaine des 4 jours - Dérogation à la règle d'amortissement des subventions d'équipement versées - Travaux de voirie de Kerieg - Contrat de maitrise d'uvre. - Présentation du compte financier unique 2023 - Legs : mise en vente de la maison de Kerieg - Acquisition d'un tractopelle par adjudication. - Tarifs 2024 - Protocole participation citoyenne - Acquisition d'une partie de la parcelle AI90

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

Dérogation à la règle d'amortissement des subventions d'équipement versées

2024

Taux d'imposition 2024.

2024

Affectation du résultat 2023.

2024

Legs : mise en vente de la maison de Kerieg

2024

Tarifs 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

RPI Trélévern/Trévou — Maintien de la semaine des 4 jours

2024

Présentation du compte financier unique 2023

2024

Protocole participation citoyenne

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux de voirie de Kerieg — Contrat de maitrise d'uvre.

2024

Acquisition d'un tractopelle par adjudication.

2024

Acquisition d'une partie de la parcelle AI90

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Carte scolaire 2024

WEB megalis:2024:7580:2024-03-25
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