24 juin 2024
20
délibérations
10
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Décision modificative n° 1
Adressage : nom de rue et nom d'opération du futur lotissement rue de Stang Ogerez
Lotissement rue Stang Ogerez : convention de remboursement des frais SDE 22
Restauration de la statue de la chapelle Saint Adrien
Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : contrat de maîtrise doeuvre
Voie verte RD 38 Trélévern/Trévou — Tréguignec : consultation des entreprises
Lotissement rue Stang Ogerez : Devis du SDE 22
SDE 22 : déplacement de deux l'anternes RD 38
Legs : Mise en vente de "Milin Noz"
Dénomination de la rue de desserte du lotissement "Le clos de Woas Wen"
Accession à la propriété des logements de la Résidence de Kersivy
Lotissement rue Stang Ogerez : convention de rétrocession des équipements
Concession d'aménagement du lotissement rue de Stang Ogerez
Fin de portage LTC et rétrocession de la parcelle à la SPLA LTA
Cession de la parcelle AH333
Convention de concession d'utilisation du d'omaine public maritime
Tarifs 2024
Subvention 2024 au C'AT
Subventions 2024 aux associations
LTC — Convention de gestion des biodéchets
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