Conseil municipal du 2020-09-29

Urs 29 septembre 2020 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - ELECTION DES ADJOINTS - DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE TOURS EV - CLASSE ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L E - TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3 - ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 29 ET DIMANCHE 30 MAI 2021 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA) DESIGNATION DU - INVENTAIRE DE BIODIVERSITE COMMUNALE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA SOCIETE D ETUDE DE PROTECTION ET D AMENAGEMENT DE - AIDE A L ACHAT DE VELOS - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISAT - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET - LOGEMENT CESSION PAR CDC HABITAT DE 36 LOGEMENTS SITUES 30 RUE RENOIR 7 ET 11 AVENUE MARC CHAGALL A TOURS AVIS DE LA - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS - RUE DES BORDIERSIMPASSE MATISSE CESSION DE TERRAIN A M. ET MME LE GALL - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFCATIVE N°2 - FIXATION DES INDEMNITES POUR L EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX REFORME DE - REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES AUX PISCINES A LA PATINOIRE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET D - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20

DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE

20

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE TOURS EVENEMENTS

20

TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS

20

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3

20

AIDE A L ACHAT DE VELOS

20

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

20

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFCATIVE N°2

20

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20

CLASSE ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L ETAT EDUCATION NATIONALE

20

RUE DES BORDIERSIMPASSE MATISSE CESSION DE TERRAIN A M. ET MME LE GALL

20

REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES AUX PISCINES A LA PATINOIRE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR ACTUALISATION 2020

20

DENOMINATION D UN JARDIN EN HOMMAGE A L ELEPHANT FRITZ

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX

20

LOGEMENT CESSION PAR CDC HABITAT DE 36 LOGEMENTS SITUES 30 RUE RENOIR 7 ET 11 AVENUE MARC CHAGALL A TOURS AVIS DE LA COMMUNE

20

VOEU SITUATION DE L IME DE SAINTMARTINDESDOUETS ET LE PROJET IMMOBILIER PORTE PAR ATARAXIA

20

LABELLISATION FRANCE SERVICES DE LA MAISON DE SERVICES AU PUBLIC DU FORUM EUROPE

🏛️ Administration 3 délibérations
20

ELECTION DES ADJOINTS

20

DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

20

ORGANISMES DIVERS DESIGNATIONS DES MEMBRES

📄 Autres decisions 3 délibérations
20

FIXATION DES INDEMNITES POUR L EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX REFORME DE LA DELIBERATION N° 20_07_24_009

20

MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS DANS LA COMMUNE DE TOURS

20

VOEU RELATIF AU MORATOIRE SUR LA MISE EN PLACE DES INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMMENTS RELEVANT DES TECHNOLOGIES 5G

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA) DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

20

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🌱 Environnement 2 délibérations
20

INVENTAIRE DE BIODIVERSITE COMMUNALE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA SOCIETE D ETUDE DE PROTECTION ET D AMENAGEMENT DE LA NATURE EN TOURAINE (SEPANT) TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS

20

ADHESION AU RESEAU FRANCAIS DES VILLES EDUCATRICES

🛡️ Sécurité 1 délibération
20

ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 29 ET DIMANCHE 30 MAI 2021

🤝 Vie associative 1 délibération
20

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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