Conseil municipal du 2020-09-29
28
délibérations
8
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE TOURS EVENEMENTS
TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3
AIDE A L ACHAT DE VELOS
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFCATIVE N°2
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
CLASSE ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L ETAT EDUCATION NATIONALE
RUE DES BORDIERSIMPASSE MATISSE CESSION DE TERRAIN A M. ET MME LE GALL
REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES AUX PISCINES A LA PATINOIRE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR ACTUALISATION 2020
DENOMINATION D UN JARDIN EN HOMMAGE A L ELEPHANT FRITZ
STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
LOGEMENT CESSION PAR CDC HABITAT DE 36 LOGEMENTS SITUES 30 RUE RENOIR 7 ET 11 AVENUE MARC CHAGALL A TOURS AVIS DE LA COMMUNE
VOEU SITUATION DE L IME DE SAINTMARTINDESDOUETS ET LE PROJET IMMOBILIER PORTE PAR ATARAXIA
LABELLISATION FRANCE SERVICES DE LA MAISON DE SERVICES AU PUBLIC DU FORUM EUROPE
ELECTION DES ADJOINTS
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
ORGANISMES DIVERS DESIGNATIONS DES MEMBRES
FIXATION DES INDEMNITES POUR L EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX REFORME DE LA DELIBERATION N° 20_07_24_009
MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS DANS LA COMMUNE DE TOURS
VOEU RELATIF AU MORATOIRE SUR LA MISE EN PLACE DES INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMMENTS RELEVANT DES TECHNOLOGIES 5G
ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA) DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
INVENTAIRE DE BIODIVERSITE COMMUNALE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA SOCIETE D ETUDE DE PROTECTION ET D AMENAGEMENT DE LA NATURE EN TOURAINE (SEPANT) TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
ADHESION AU RESEAU FRANCAIS DES VILLES EDUCATRICES
ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 29 ET DIMANCHE 30 MAI 2021
COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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