Conseil municipal du 2020-09-25

Urs 25 septembre 2020 27 délibérations
Document source

27

délibérations

24

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - TOURS - BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE IMMO - NOTRE DAME D OE - ALLEE MARGUERITE YOURCENAR - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTIS - FONDETTES - VAU MORON - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE TOURAINE LOGEMENT - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE TRANSFERT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNE - TOURS - RUE LEO DELIBES DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - MISE A L ENQUETE - FONDETTES - RUE DE LA REPUBLIQUE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME VRAIN - TOURS - BOULEVARD RICHARD WAGNER - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE L ETAT - JOUE-LES-TOURS - LA RABATERIE - ROUTE DE MONTS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTER - TOURS - RUE RONSARD ET RUE DE LA CHAMBRERIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE LA SCCV - SAINT PIERRE DES CORPS - RUE JEANNE LABOURBE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE MONSIE - TOURS DEUX LIONS - CESSION D UNE EMPRISE FONCIERE A LA SOCIETE ARTUS FRANCE - BERTHENAY - ACQUISITION D UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE TERRES ET D UN BATIMENT CADASTRE SECTION ZC N°242 SISE 18 C - APPROBATION D UNE CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION D UN INVENTAIRE DE BIODIVERSITE SUR LA COMMUNE DE TOURS - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - PASSAGE DES BORDELLERIES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DE D - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - FONDETTES - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - AGROCAMPUS -CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D - JOUE LES TOURS - RUE DE L EPAN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE MONSIEUR TORRES ET M - FONDETTES - REHABILITATION ET EMBELLISSEMENT DE POSTES DE TRANSFORMATION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDR - JOUE-LES-TOURS - VERGER FLEURI - RUE DE LA CROIX PORCHETTE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SY - TOURS - LA GLORIETTE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA GESTION ECOLOGIQUE DU SITE DE LA GLORIETTE AUPRES DE MONSIEUR THO

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Délibérations (27)

🏗️ Urbanisme & Travaux 24 délibérations
20

TOURS — BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER

20

NOTRE DAME D OE — ALLEE MARGUERITE YOURCENAR - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT AUPRES DE LA SOCIETE ERICLOR

20

FONDETTES — VAU MORON - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE TOURAINE LOGEMENT

20

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE TRANSFERT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE GATINE CHOISILLES PAYS DE RACAN ET DE TOURAINE VALLEE DE L INDRE - ELECTIO

20

TOURS — RUE LEO DELIBES DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - MISE A L ENQUETE

20

FONDETTES — RUE DE LA REPUBLIQUE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME VRAIN

20

TOURS — BOULEVARD RICHARD WAGNER - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE L ETAT

20

JOUE — LES-TOURS - LA RABATERIE - ROUTE DE MONTS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

20

TOURS — RUE RONSARD ET RUE DE LA CHAMBRERIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE LA SCCV LA PLEIADE

20

SAINT PIERRE DES CORPS — RUE JEANNE LABOURBE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BOUCHKANE

20

BERTHENAY — ACQUISITION D UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE TERRES ET D UN BATIMENT CADASTRE SECTION ZC N°242 SISE 18 CHEMIN DE PASSE-TEMPS

20

LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE — PASSAGE DES BORDELLERIES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE AUPRES DE DIVERS PROPRIETAIRES

20

FONDETTES — AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - AGROCAMPUS -CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS D ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LE RESEAU DE DISTRIB

20

JOUE LES TOURS — RUE DE L EPAN - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE MONSIEUR TORRES ET MADAME LACORDAIS

20

FONDETTES — REHABILITATION ET EMBELLISSEMENT DE POSTES DE TRANSFORMATION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

20

JOUE — LES-TOURS - VERGER FLEURI - RUE DE LA CROIX PORCHETTE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

20

TOURS — LA GLORIETTE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA GESTION ECOLOGIQUE DU SITE DE LA GLORIETTE AUPRES DE MONSIEUR THOMAS

20

SAINT — AVERTIN - DOMAINE DE CANGE - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC LE G.A.E.C. RECONNU LE PATOUILLARD (M. ALDO MOREAU)

20

PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2020 DU CONTRAT DE VILLE

20

AIDE A L INGENIERIE DE TOURS METROPOLE EN FAVEUR DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DES COPROPRIETES

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SAINT — CYR-SUR-LOIRE - 84 RUE ANATOLE FRANCE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION FONCIERE AUPRES DE LA SOCIETE ENSEMBLE

20

TOURS — ALLEE DE LOMBARDIE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE AUPRES DE LA VILLE DE TOURS

20

FONDETTES — RUE JEAN ANTOINE DE BAIF - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT AUPRES DE MADAME MARAIS

20

SAINT — AVERTIN - DOMAINE DE CANGE - ACQUISITION DE LA PARCELLE AD4 130 RUE DE LARCAY AUPRES DE M. LESPAGNOL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20

TOURS DEUX LIONS — CESSION D UNE EMPRISE FONCIERE A LA SOCIETE ARTUS FRANCE

🌱 Environnement 1 délibération
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APPROBATION D UNE CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION D UN INVENTAIRE DE BIODIVERSITE SUR LA COMMUNE DE TOURS

💶 Finances & Budget 1 délibération
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

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