Conseil municipal du 2020-09-11

Urs 11 septembre 2020 32 délibérations
Document source

32

délibérations

11

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

32 délibérations - PROJET DE CENTRE MEDICAL ADHESION AU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC PRO SANTE CENTRE VAL DE LOIRE DESIGNATION DU REPRESEN - SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUXESPACES DE VIE SOCIALE ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES - DENOMINATION DE LIEU PUBLIC - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2020 - BIBLIOTHEQUES CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHE - ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DES MEMBRES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATI - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORT 2019 TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS LIGERIS SOCIETE D - ACTUALISATION DES PROJETS FAISANT L OBJET D UNE RECHERCHE DE MECENAT ET DE PARTENARIATS - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISAT - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3 - DETERMINATION DES MODALITES D ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFERENCE MODIFICATIF - ADHESION A L ASSOCIATION RESECO DESIGNATIONS DES MEMBRES - COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES - DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE LA VILLE DE TOURS MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GA - DISPOSITIF PROJET DE JEUNES ENVIE D AGIR CONVENTION - ACCUEIL D UNE ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2021 - TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4.

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20

SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUXESPACES DE VIE SOCIALE ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES

20

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2020

20

ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORT 2019 TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES TOURS VAL DE LOIRE

20

ACTUALISATION DES PROJETS FAISANT L OBJET D UNE RECHERCHE DE MECENAT ET DE PARTENARIATS

20

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

20

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

20

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3

20

TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS

20

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4.

20

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DES QUATRE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR

20

LOGEMENT TOURS HABITAT EMPRUNT DE 3 800 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE CLOS MOREAU GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTE

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20

DENOMINATION DE LIEU PUBLIC

20

BIBLIOTHEQUES CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT D INDREETLOIRE AVENANT N 1

20

ACCUEIL D UNE ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2021

20

RESIDENCE FRONT DE CHER CESSION D UNE PLACE DE STATIONNEMENT

20

AVENANT AU PROJET EUROPEEN PARTHER

📄 Autres decisions 3 délibérations
20

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DES MEMBRES

20

DETERMINATION DES MODALITES D ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFERENCE MODIFICATIF

20

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
20

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DES PLACES D INSERTION ET AUX PLACES RESERVEES POUR LES ENFANT

20

DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE LA VILLE DE TOURS MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARDE D ENFANTS OU D ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES

20

DISPOSITIF PROJET DE JEUNES ENVIE D AGIR CONVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20

RUE VICTOR LALOUX ACQUISITION D UN LOT VOLUME EN COMPLEMENT DE L ACQUISITION DU 8 BOULEVARD HEURTELOUP

20

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)

20

RAPPORTS D ACTIVITE DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC CENTRE DES CONGRES PARC DES EXPOSITIONS MARCHE DE GROS ET DES TITULAIRES DES CONTRATS DE PARTENARIATS PUBLIC PRIVE 2019

🤝 Vie associative 2 délibérations
20

ADHESION A L ASSOCIATION RESECO DESIGNATIONS DES MEMBRES

20

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

❤️ Social & Santé 1 délibération
20

PROJET DE CENTRE MEDICAL ADHESION AU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC PRO SANTE CENTRE VAL DE LOIRE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20

COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES

🌱 Environnement 1 délibération
20

DEMANDE D AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE TOURS METROPOLE ENERGIES DURABLES POUR L EXTENSION DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE TOURS SISE 2 RUE DU CHAMP DE TIR AVIS DU CONSEIL MUNIC

👥 Ressources humaines 1 délibération
20

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20

VOEU RELATIF A LA LIGNE B DU TRAMWAY RELIAN LA RICHE A CHAMBRAYLESTOURS

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