Conseil municipal du 2020-09-11
32
délibérations
11
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (32)
SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUXESPACES DE VIE SOCIALE ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2020
ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES RAPPORT 2019 TOURS EVENEMENTS SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS LIGERIS SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES TOURS VAL DE LOIRE
ACTUALISATION DES PROJETS FAISANT L OBJET D UNE RECHERCHE DE MECENAT ET DE PARTENARIATS
ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°3
TARIFS MUNICIPAUX 2020 CREATIONS ET MODIFICATIONS
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4.
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DES QUATRE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR
LOGEMENT TOURS HABITAT EMPRUNT DE 3 800 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE CLOS MOREAU GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTE
DENOMINATION DE LIEU PUBLIC
BIBLIOTHEQUES CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT D INDREETLOIRE AVENANT N 1
ACCUEIL D UNE ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2021
RESIDENCE FRONT DE CHER CESSION D UNE PLACE DE STATIONNEMENT
AVENANT AU PROJET EUROPEEN PARTHER
ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DES MEMBRES
DETERMINATION DES MODALITES D ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFERENCE MODIFICATIF
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DES PLACES D INSERTION ET AUX PLACES RESERVEES POUR LES ENFANT
DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE LA VILLE DE TOURS MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARDE D ENFANTS OU D ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES
DISPOSITIF PROJET DE JEUNES ENVIE D AGIR CONVENTION
RUE VICTOR LALOUX ACQUISITION D UN LOT VOLUME EN COMPLEMENT DE L ACQUISITION DU 8 BOULEVARD HEURTELOUP
STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)
RAPPORTS D ACTIVITE DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC CENTRE DES CONGRES PARC DES EXPOSITIONS MARCHE DE GROS ET DES TITULAIRES DES CONTRATS DE PARTENARIATS PUBLIC PRIVE 2019
ADHESION A L ASSOCIATION RESECO DESIGNATIONS DES MEMBRES
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
PROJET DE CENTRE MEDICAL ADHESION AU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC PRO SANTE CENTRE VAL DE LOIRE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
COMMISSIONS MUNICIPALES DESIGNATION DES MEMBRES
DEMANDE D AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE TOURS METROPOLE ENERGIES DURABLES POUR L EXTENSION DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE TOURS SISE 2 RUE DU CHAMP DE TIR AVIS DU CONSEIL MUNIC
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
VOEU RELATIF A LA LIGNE B DU TRAMWAY RELIAN LA RICHE A CHAMBRAYLESTOURS
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.