Conseil municipal du 2020-07-31

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE2020 -DECISION MODIFICATIVE N°1

AIDES A LA BATELLERIE TRADITIONNELLE

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DU BUDGET DE L ASSAINISSEMENT DU BUDGET DE L EAU ET DU BUDGET DU CREMATORIUM.

DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 2020 CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L ETAT ET CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVES AU DEPLACEMEN

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

BUDGET EAU — EXERCICE 2020-DECISION MODIFICATIVE N°1

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020-DECISION MODIFICATIVE N°1

BUDGET EAU — EXERCICE 2020 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME

RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DU RAPPORT 2019 DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

DELOCALISATION DE LA REUNION DES INSTANCES METROPOLITAINES PENDANT LA PERIODE DE RESTRUCTURATION DE LA SALLE DU CONSEIL METROPOLITAIN

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ETAT D ACTIVITES 2019

CREATION ET PRINCIPES ORIENTANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR ARRETES N°A2020-53 A 2020-103 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL MAI ET JUIN 2020

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS

AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS CONCLUE AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E)

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

ACQUISITION DU SITE TUPPERWARE A JOUE — LES-TOURS - PROMESSE DE VENTE ENTRE TOURS METROPOLE ET LA SEMPAT-SEPALE

DRUYE — DECLARATION DE PROJET AU TITRE DU CODE DE L ENVIRONNEMENT VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D URBANISME- AVIS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES SYNDICATS MIXTES

COMMISSION D APPEL D OFFRES — ELECTION DES MEMBRES

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A CARACTERE PERMANENT - ELECTION DES MEMBRES

VELOROUTES CŒUR DE FRANCE ET ST — JACQUES A VELO - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE