Conseil municipal du 2022-05-16

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2021

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUX ARTS

SOLIDARITE AVEC LA POPULATION UKRAINIENNE DON AU FONDS D ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO)

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022

BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION DE 2021

FICOSIL EMPRUNT DE 90 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D EPARGNE ACQUISITION D UNE MAISON 9 QUAI DE PORTILLON GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA REFECTION DES TERRAINS N°11 ET N°12 ET LE REAMENAGEMENT D UN VESTIAIRE AU COMPLEXE SPORTIF DE LA VALLEE DU

PROGRAMME DE RECHERCHES DE MARMOUTIER 2022

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2021

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021

TARIFS MUNICIPAUX 2022 MODIFICATIONS

ANNEE SCOLAIRE 20222023 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L ETUDE SURVEILLEE

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2021

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU AFFECTATION DES RESULTATS 2021

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION DE 2021

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE DE GESTION DE 2021

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE DE GESTION DE 2021

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT RELATIF A LA TRANSITION ECOLOGIQUE AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CDC HABITAT EMPRUNT DE 332 651 EUROS AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS 4650 RUE DE LA REPUBLIQUE GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021

PROGRAMMATION 2022 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE

CONTRAT TERRITORIAL D ACCUEIL ET D INTEGRATION DES REFUGIES APPEL A MANIFESTATION D INTERET EXPERIMENTATION D UN PROJET PARENTALITE EN DIRECTION DES PRIMOARRIVANTS ET DES REFUGIES

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX

ZI DE LA LIODIERE A JOUELESTOURS ACQUISITION D UN HANGAR AUPRES DES ETABLISSEMENTS LE BERRE

FORET DE LARCAY CESSION D UNE PARCELLE DE TERRAIN A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

SITE DE MARMOUTIER PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2022

RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE CLASSEMENT DE L ANCIENNE ABBAYE DE MARMOUTIER AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE CV 275 RUE CHRISTOPHE COLOMB A MONSIEUR ET MADAME FARCHI

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

RATTACHEMENT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU CCAS A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DE LA VILLE DE TOURS ET CREATION D UNE COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE ENTRE LA VILLE

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA RESTRUCTURATION DU STADE DE LA CHAMBRERIE (TRANCHE 1)

MODE DE SCRUTIN RETENU PAR LA COLLECTIVITE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT GENERAL DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L ARTICLE L212222 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

ADHESION A L ASSOCIATION « RUE DE L AVENIR » DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOURS

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

ADOPTION DU PLAN D ACTION DE TMVL ET DES COMMUNES MEMBRES SUITE A LA MISSION 5G PARLONSEN ! DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU COMITE DE SUIVI

CONVENTION CADRE DE LABELLISATION CITE EDUCATIVE POUR LE QUARTIER DU SANITAS

CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT

CONVENTION NPNRU AVENANT N°2 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DES QUARTIERS DU SANITAS ET MARYSE BASTIE