CM

11 mai 2022

Urs 33 délibérations

33

délibérations

20

Finances & Budget

12

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (33)

Finances & Budget 20 délibérations
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Attribution D une Subvention A Convergences Bio

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Pole de Competitivite Cosmetic Valley — Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs sur la Periode 2022 - 2024

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Approbation de la Convention Pluriannuelle 2022-2024 avec la Chambre de Metiers et de l Artisanat Centre Val de Loire

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Attribution D une Subvention A la Ligue de l Enseignement pour le Deploiement des Badges de Competences sur le Territoire Metropolitain

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Chambray les Tours — Financement de 3 Logements Plus - la Guignardiere L'ot A2 - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - (plus-Plusfoncier-Booster) Cdc - 389.500 00 € - Taux de Garantie

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Tours — Financement de 5 Logements Pls - Symphon Y-Republique - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) - Credit Agricole Touraine Poitou - 332.651 00 € - Taux de Garantie 50

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Druye — Financement de 3 Logements Plus et 4 Logements Plai - la Nauraie - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai) Cdc - 747.513 00 € - Taux

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Pole Pepite de l Universite Francois Rabelais - Convention de Partenariat 2022- 2024 Attributive de Subvention

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Subvention Npnru — Memoire des Quartiers

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Attribution D une Subvention A l Association de Ceremonie de Remise de Diplomes de la Faculte de Medecine de Tours

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Chambray les Tours — Financement de 17 Logements - la Guignardiere C3 - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif D Accession Sociale (psla) la Banque Postale - 3.037.548 00 € - Taux de Gar

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Attribution de Subvention A l Association Sud (societes Urbaines et Dechets) pour l Exposition Photographique Voyage au Coeur de Nos Poubelles

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Convention Relative au Service Commun D Education A l Environnement - Avenant N° 2

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Pole de Competitivite S2e2 — Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs sur la Periode 2022 - 2024

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Salon de l Immobilier D Entreprise (simi) 2022 - Convention de Participation avec Dev Up

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Attribution D une Subvention A l Association 2api Tours

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Chambray les Tours — Financement de 24 Logements Plus - la Guignardiere L'ot A2 - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2018 - (plus-Plusfoncier-Booster) Cdc - 2.334.000 00 € - Taux de Garan

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Tours — Financement de 17 Logements Plus et 7 Logements Plai - Grand Sud - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai) Cdc - 2.799.576 00 € - Ta

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Attribution de Subventions aux Associations Emmaus Touraine et la Charpentiere

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Projet de Restructuration du Stade de la Chambrerie de la Ville de Tours Autorisation de Commencement de Travaux

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
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Notre Dame D Oe — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Val Touraine Habitat dans le Cadre du Projet Immobilier la Borde II

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Saeml Centre Val de Loire Energies — Modification des Statuts

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Tours — Impasse Matisse - Acquisitions dans le Cadre D un Amenagement de Voirie Aupres de Divers Proprietaires

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Programmation Appel A Projets 2022 du Contrat de Ville

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Tours Echanges Fonciers avec la SAS des Rives du Petit Cher

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Joue les Tours — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et Bouygues Immobilier dans le Cadre du Projet Immobilier My Campus Jaures

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Groupement de Commandes pour le Nettoyage de Vetements Professionnels Haute Visibilite et Autre Equipant les Personnels de Services Techniques - Approbation de la Convention Constitutive

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Ballan — Mire - 10 Route des Vallees - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — 151 Avenue Maginot - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie Aupres du Syndicat des Coproprietaires de la Residence « les Boreales »

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Rochecorcon — Avenant N°1 A la Convention de Groupement de Commandes entre Tours Metropole Val de Loire et Val Touraine Habitat pour la Realisation des Travaux de Requalification des Espaces Exterieur

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Groupement de Commandes Fournitures D Outillages et de Quincailleries

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Groupement de Commandes pour les Travaux de Reparations Renovations et Extensions des Reseaux D Eclairage Public Metropolitains et Reseaux Communaux - Approbation de la Convention Constitutive

Environnement 1 délibération
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Convention D Accompagnement Technique pour la Gestion des Ouvrages de Protection Contre les Inondations entre Tours Metropole Val de Loire la Communaute de Communes Touraine Vallee de l Indre et l Eta

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