Conseil municipal du 2022-12-14
42
délibérations
15
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2021 AVENANT N°3 AU TRAITE
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2021
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2023
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 ET ATTRIBUTIONS D ACOMPTES SUR SUBVENTIONS 2023
TARIFS MUNICIPAUX
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHE DE GROS APPROBATION DES TARIFS 2023 PRESENTATION DES BUDGETS PREVISIONNELS 2023
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2021
DELEGATIONS DES SERVICES PUBLICS DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU PALAIS DES CONGRES AVENANTS DE PROLONGATION APPROBATION DES TARIFS 2023 PRESENTATION DES BUDGETS PREVISIONNELS 2023
BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2022 DECISION MODIFICATIVE N°3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) CONSTITUTION DE LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ENERGIES LOCALES DE TOURAINE AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS
ATTRIBUTION D UN ACOMPTE SUR SUBVENTION 2023 AU TITRE DES MISSIONS D INTERET GENERAL A LA SAS TOURS VOLLEY BALL
CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION ANNEE CIVILE 2022 VILLE DE TOURS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE AVENANT N° 2
TOURS HABITAT CONCESSION DE LA ZAC MONCONSEIL COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 15 SEPTEMBRE 2022
BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2022 DECISION MODIFICATIVE N°3
TOURAINE LOGEMENT EMPRUNT DE 4 730 994 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE 54 LOGEMENTS ROUTE DE SAINTAVERTIN A TOURS GARANTIE DE LA VILLE DE
RESIDENCE HONORE DE BALZAC CESSION D UN BOX
LE MENNETON CONVENTION DE PORTAGE AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU VAL DE LOIRE
FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS
CONVENTION AVEC LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE ET DU MUSEE DES BEAUXARTS
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS RELATIVE A LA DIRECTION SCIENTIFIQUE DU JARDIN BOTANIQUE
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE ARBORE URBAIN APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
CENTRES SOCIAUX ESPACES DE VIE SOCIALE RENOUVELLEMENTS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS D OBJECTIFS
NPNRU DU SANITAS ACQUISITION D UN LOCAL COMMERCIAL A LA ROTONDE
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES MATERIELS DE VOIRIE
ORGANISATION DE VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE SAMEDI 27 ET DIMANCHE 28 MAI 2023
ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL MODIFICATIONS
DEMOCRATIE PERMANENTE BILAN D ACTIVITES 2022 ET REFORME DES CONSEILS DE QUARTIER
EVALUATION DU PREJUDICE D ATTEINTE AU PATRIMOINE ARBORE APPROBATION DU BAREME DE L ARBRE
RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS
PLAN DE SOBRIETE ENERGETIQUE ET DE PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU
ADHESION DE PRINCIPE A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES POUR LA GESTION DES PRESTATIONS D ACTIONS SOCIALES DES PERSONNELS EN ACTIVITE ET RETRAITE ET AVENANT N
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONVENTION DE PARTENARIAT LOGISTIQUE URBAINE (VILLETMVLSMTLA POSTE)
CONTRAT TERRITORIAL D ACCUEIL ET D INTEGRATION DES REFUGIES ET PRIMOARRIVANTS APPEL A MANIFESTATION D INTERET EXPERIMENTATION D UN PROJET D ACCOMPAGNEMENT A LA PARENTALITE
CENTRE DE SANTE RIVES DU CHER SUBVENTION D INVESTISSEMENT TOURS HABITAT
REGLEMENT MUNICIPAL DES PISCINES ACTUALISATION 2023
COMMERCE CREATION D UN MARCHE D APPROVISIONNEMENT GENERAL QUARTIER SAINTERADEGONDE PARKING EDOUARD PERRON
DETERMINATION D UNE SECTORISATION SCOLAIRE POUR TOURS SUD ET AJUSTEMENT DE PERIMETRES D ECOLES POUR TOURS CENTRE
COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2023
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