CM

14 décembre 2022

Urs 42 délibérations

42

délibérations

15

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (42)

Finances & Budget 15 délibérations
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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession D Amenagement du Haut de la Rue N'ationale S'ite Porte de Loire Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2021 Avenant N°3 au Traite

22

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2021

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Rapport sur les Orientations Budgetaires pour l Exercice 2023

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Attributions de Subventions 2022 et Attributions D Acomptes sur Subventions 2023

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Tarifs Municipaux

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Delegation de Service Public du Marche de Gros Approbation des Tarifs 2023 Presentation des Budgets Previsionnels 2023

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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2021

22

Delegations des Services Publics du Parc des Expositions et du Palais des Congres Avenants de Prolongation Approbation des Tarifs 2023 Presentation des Budgets Previsionnels 2023

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Budget Principal Exercice 2022 Decision Modificative N°3 Autorisations de Programme et Autorisations D Engagement

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Societe D Equipement de la Touraine (set) Constitution de la Societe par Actions Simplifiee Energies Locales de Touraine Autorisation de la Ville de Tours

22

Attribution D un Acompte sur Subvention 2023 au Titre des Missions D Interet General A la SAS Tours Volley Ball

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Convention Annuelle de Partenariat et de Subvention Annee Civile 2022 Ville de Tours Centre Communal D Action Sociale Avenant N° 2

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Tours Habitat Concession de la ZAC Monconseil Compterendu Annuel A la Collectivite Realise au 15 Septembre 2022

22

Budget Principal Exercice 2022 Decision Modificative N°3

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Touraine Logement Emprunt de 4 730 994 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition en Vefa de 54 Logements Route de Saintavertin A Tours Garantie de la Ville de

Culture & Patrimoine 5 délibérations
22

Residence Honore de Balzac Cession D un Box

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Le Menneton Convention de Portage avec l Etablissement Public Foncier Local du Val de Loire

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Feminisation des Noms de Voies et Lieux Publics

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Convention avec les Amis de la Bibliotheque et du Musee des Beauxarts

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Convention entre la Ville de Tours et l Universite Francois Rabelais Relative A la Direction Scientifique du Jardin Botanique

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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Groupement de Commandes pour les Prestations et Travaux Lies au Patrimoine Arbore Urbain Approbation de la Convention Constitutive

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Centres Sociaux Espaces de Vie Sociale Renouvellements et Avenants aux Conventions D Objectifs

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Npnru du Sanitas Acquisition D un Local Commercial A la Rotonde

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Adhesion au Groupement de Commandes Materiels de Voirie

Autres decisions 4 délibérations
22

Organisation de Vitiloire Tours Fete les Vins du Val de Loire et SA Gastronomie Samedi 27 et Dimanche 28 Mai 2023

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Organismes Divers Designation de Representants

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Reglement Interieur du Conseil Municipal Modifications

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D'emocratie Permanente Bilan D Activites 2022 et Reforme des Conseils de Quartier

Environnement 3 délibérations
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Evaluation du Prejudice D Atteinte au Patrimoine Arbore Approbation du Bareme de l Arbre

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Rapports Annuels sur la Gestion des Services Publics de l Eau de l Assainissement et du Traitement des Dechets

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Plan de Sobriete Energetique et de Preservation de la Ressource en Eau

Ressources humaines 3 délibérations
22

Adhesion de Principe A la Mission de Mediation Prealable Obligatoire Proposee par le Centre de Gestion

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Avenant N°3 A la Convention D Objectifs entre la Ville de Tours et le Comite des Oeuvres Sociales pour la Gestion des Prestations D Actions Sociales des Personnels en Activite et Retraite et Avenant N

22

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Vie associative 2 délibérations
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Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

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Convention de Partenariat L'ogistique Urbaine (villetmvlsmtla Poste)

Social & Santé 2 délibérations
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Contrat Territorial D Accueil et D Integration des Refugies et Primoarrivants Appel A Manifestation D Interet Experimentation D un Projet D Accompagnement A la Parentalite

22

Centre de Sante Rives du Cher Subvention D Investissement Tours Habitat

Sport 1 délibération
22

Reglement Municipal des Piscines Actualisation 2023

Transport & Mobilité 1 délibération
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Commerce Creation D un Marche D Approvisionnement General Quartier Sainteradegonde Parking Edouard Perron

Éducation 1 délibération
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Determination D une Sectorisation Scolaire pour Tours Sud et Ajustement de Perimetres D Ecoles pour Tours Centre

Sécurité 1 délibération
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Commerce Derogations au Repos Dominical Accordees par le Maire Annee 2023

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