Conseil municipal du 2023-12-11

TOURS — PLAN PLURIANNUEL D INVESTISSEMENT ETABLI PAR ENEDIS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D ELECTRICITE

RAPPORT D ACTIVITE 2022 DE LA REPRESENTANTE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE CENTRE VAL DE LOIRE ENERGIES

FONDETTES — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE L O BLEUE - ANNEE 2022

SAINT — AVERTIN - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2022

TOURS — JOUE-LES-TOURS - RAPPORTS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2022

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITES - ANNEE 2022

TOURS — GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

TOURS OUEST — LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2022 ET DES REDEVANCES

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE DU CENTRE AQUATIQUE CARRE D O A LA RICHE POUR 2022

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022

LA RICHE — CONCESSION DE DISTRIBUTION D ENERGIE CALORIFIQUE DE LA ZAC DU PRIEURE - AVENANT N° 9

BILAN 2022 DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2018-2023

PROGRAMMATION 2023 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES - OPERATION LA POINTE A BALLAN-MIRE DE VAL TOURAINE HABITAT

RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE INSTALLATION DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BIOGAZ ISSU DE LA STATION D EPURATION DE

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2021-2022 ET DES REDEVANCES

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2021-2022 ET DES REDEVANCES

LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE NORDIQUE LES THERMES - CHOIX DU DELEGATAIRE

PROJET DE 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT (PLH) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024-2029

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES BORDS DU CHER - APPROBATION DU RAPPORT 2022 ET DES REDEVANCES

LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2022 ET DU MONTANT DE LA REDEVANCE

FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2024

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2024 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

ATTRIBUTION DU FONDS VERT TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°3

AIDE AUX VICTIMES DES INONDATIONS DANS LE NORD DE LA FRANCE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE - APPROBATION DES TARIFS 2024

FIXATION DES TARIFS 2024 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C)

TOURS — SAINT-AVERTIN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE - ANNEE 2024

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS 2024 LIES AUX PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET DE LA REDEVANCE SPECIALE

TARIFICATION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS DEDIES AUX GENS DU VOYAGE

FIXATION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2024

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2023

APPROBATION DES TARIFS DES CAMPINGS METROPOLITAINS POUR 2024

FONDETTES — FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN

APPROBATION DES TARIFS DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR 2024

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2023

LA RICHE — PARCAY-MESLAY ET SAINT-PIERRE-DES-CORPS - FONDS DE CONCOURS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMMES - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2023

FIXATION DES TARIFS DE L EAU POTABLE POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE - ANNEE 2024

DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE LA SET AMENAGEMENT

APPROBATION DE CONDUITE DU PROJET DE DEVELOPPEMENT DU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU NOUVEL ESPACE DU CHER

CREATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SET AMENAGEMENT

ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE VALORISATION ET PROMOTION DU PATRIMOINE FLUVIAL DU NOUVEL ESPACE DU CHER

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 16 OCTOBRE DES DECISIONS N° D2023-71 A D2023-79 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2023

CONVENTION RELATIVE A LA FIN DE LA GESTION EXERCEE PAR L ETAT SUR LES DIGUES DOMANIALES DE LOIRE ET DE CHER

CONVENTIONS DE GESTION DU SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNES DE VERETZ ET LARCAY - AVENANTS

REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - AVIS DU CONSEIL METROPOLITAIN - APPROBATION DES CONVENTIONS TYPES

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AMENAGEMENT ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

TOURS — RUE GALPIN THIOU - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A CONCLURE AVEC LA POSTE

JOUE — LES-TOURS - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE CHAUFFERIE GUTENBERG - APPROBATION DE L AVENANT N° 1

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN

DRUYE — RUE DES FONCHERS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIETE VAL DE LOIRE SOLAIRE EN VUE DE L INSTALLATION D EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DU GY

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DESCENDANTE CONCLUE AVEC LA VILLE DE TOURS POUR LA GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - AVENANT N°2

ADOPTION DU PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CONVENTION D OBJECTIFS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - AVENANT N°5 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES

DESIGNATION ET ELECTION DES REPRESENTANTS METROPOLITAINS DANS DIFFERENTS ORGANISMES