23 novembre 2015
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Budget transport — Exercice 2015 - Décision modificative n°1
BUDGET 2016 — débat d'orientations budgétaires
Approbation de lavenant n° 6 à la convention conclue avec VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune
Budget principal — Exercice 2015 - création de deux autorisations de programme liées à la compétence Habitat et Décision modificative n°2
Désignation des représentants de Tour(s)plus au syndicat mixte Touraine Propre - Modifications
Schéma départemental de c'oopération intercommunale - Avis
Dissolution de la SEMITRAT — Approbation du projet de dissolution
Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2015
Délégation de service public pour la gestion de la s'alle des musiques actuelles : Choix du d'élégataire
Convention de prêt locatif doeuvres dart
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 5 octobre 2015, des arrêtés n°A2015-48 à A2015-65 et des marchés attribués en s'eptembre 2015
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
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