Conseil municipal du 2015-11-23

Urs 23 novembre 2015 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention de prêt locatif d'oeuvres d'art - Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2015 - Budget transport - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - BUDGET 2016 - débat d'orientations budgétaires - Approbation de l'avenant n° 6 à la convention conclue avec VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et - Budget principal - Exercice 2015 - création de deux autorisations de programme liées à la compétence Habitat et Décision - Désignation des représentants de Tour(s)plus au syndicat mixte Touraine Propre - Modifications - Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 5 octobre 2015, des arrêtés n°A2015-48 à A2015-65 e - Dissolution de la SEMITRAT - Approbation du projet de dissolution - Délégation de service public pour la gestion de la salle des musiques actuelles : Choix du délégataire - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
15

Budget transport — Exercice 2015 - Décision modificative n°1

15

BUDGET 2016 — débat d'orientations budgétaires

15

Approbation de l'avenant n° 6 à la convention conclue avec VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers de la commune

15

Budget principal — Exercice 2015 - création de deux autorisations de programme liées à la compétence Habitat et Décision modificative n°2.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
15

Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2015

15

Délégation de service public pour la gestion de la salle des musiques actuelles : Choix du délégataire

📄 Autres decisions 2 délibérations
15

Désignation des représentants de Tour(s)plus au syndicat mixte Touraine Propre - Modifications

15

Dissolution de la SEMITRAT — Approbation du projet de dissolution

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Convention de prêt locatif d'oeuvres d'art

🌍 International 1 délibération
15

Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis

🌱 Environnement 1 délibération
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 5 octobre 2015, des arrêtés n°A2015-48 à A2015-65 et des marchés attribués en septembre 2015.

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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