Conseil municipal du 2015-11-18

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture et mise en oeuvre du système de gestion intégré - SGI (CFA2)

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2014

Groupement de commandes entre Tour(s)plus, les villes de Tours et Joué lès Tours pour la maintenance, réparation et modification des carrefours à feux de la ligne de tramway.

Groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique entre les communes de Druye, Parçay-Meslay, Joué lès Tours, La Riche, Fondettes, Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus-

Requalification du parc d'activités des Granges Galand à Saint-Avertin - Mise à disposition des services techniques de la ville de Saint-Avertin pour une mission de conduite d'opération

Suivi agronomique, environnemental et logistique des boues issues de la station d'épuration des eaux usées de la Grange David - Années 2016 à 2019 - Autorisation de signature du marché

Etude diagnostique des réseaux d'assainissement du sud de l'agglomération tourangelle - Autorisation de signature du marché

Institution d'une servitude GAZ sur la parcelle AW 241 sise la Grange David sur la commune de La Riche

Collecte et traitement des déchets ménagers à risques déposés dans les déchèteries de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et sites assimilés pour les années 2016 à 2019. Autorisation de signatur

Evolution, extension et maintenance du système de téléphonie IP mutualisé de la ville de Tours, du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Tours et de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Tour(s)plus et la ville de Tours pour la réalisation d'inspections et de diagnostics des ouvrages d'art

ZAD des Iles Noires — Acquisition foncière auprès de M. Pascal BARBIER

Convention de passage dans l'emprise du chantier du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Société d'Equipement de Touraine (SET)

Acquisition d'une auberge de jeunesse à Tours - Approbation de la vente en VEFA et du contrat de réservation

Travaux de restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint Cyr sur Loire - Autorisation de signature des marchés

Collecte des points d'apport volontaire sur la Communauté d'Agglomération Tour(s)plus pour les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

Fonds de concours — Ferme des Morinières à Druye

Subventions associations culturelles sportives

Soutien de la Communauté d'agglomératon aux evenements culturels et sportifs

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Liodiere -ateliers relais - Joué les Tours - garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de Saint François - La Riche - Garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Mise en place d'une convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public

Attribution de fonds de concours aux communes

Versement d'une participation à la commune de Druye - Projet "Twictées

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de l'Arche d'Oé II - Ateliers relais - Notre Dame d'Oé - Garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Fisac d'Agglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Joué-lès-Tours

Rapport 2014 du représentant de la Communauté d'agglomération au Conseil d'administration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme.

Attribution du fonds de concours sur le volet "mutation énergétique des bâtiments communaux"

Occupation d'une dépendance du domaine public pour l'accueil d'installation de télécommunications -Convention entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Ville de Joué-lès-Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Champ Lon

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Naurai

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Prieur

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Clef d

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Conseiller communautaire de Tour(s)plus

Approbation de la convention avec la Communauté de Communes du Vouvrillon pour l'utilisation de la déchèterie du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille

Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2013 à 2016. Approbation des avenants n° 1 au marché 13094A (Lots 9 et 10).