18 novembre 2015

Tramway — Approbation du protocole daccord transactionnel relatif à la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)

Tramway — Approbation du protocole daccord transactionnel relatif à la fourniture et mise en oeuvre du système de gestion intégré - SGI (CFA2)

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2014

Groupement de commandes entre Tour(s)plus, les villes de Tours et Joué lès Tours pour la maintenance, réparation et modification des carrefours à feux de la ligne de tramway

Groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique entre les communes de Druye, Parçay-Meslay, Joué lès Tours, La Riche, Fondettes, Tours et la Communauté dagglomération Tour(s)plus-

Requalification du parc d'activités des Granges Galand à Saint-Avertin - Mise à disposition des services techniques de la ville de Saint-Avertin pour une mission de conduite d'opération

Suivi agronomique, environnemental et logistique des boues issues de la station dépuration des eaux usées de la Grange David - Années 2016 à 2019 - Autorisation de signature du marché

Etude diagnostique des réseaux d'assainissement du sud de l'agglomération tourangelle - Autorisation de signature du marché

Institution d'une servitude GAZ sur la parcelle AW 241 sise la Grange David sur la commune de La Riche

Collecte et traitement des déchets ménagers à risques déposés dans les déchèteries de la Communauté dagglomération Tour(s)plus et sites assimilés pour les années 2016 à 2019. Autorisation de signatur

Evolution, extension et maintenance du système de téléphonie IP mutualisé de la ville de Tours, du Centre Communal dAction Sociale de la Ville de Tours et de la Communauté dagglomération Tour(s)plus

Groupement de commandes entre la communauté dagglomération Tour(s)plus et la ville de Tours pour la réalisation dinspections et de diagnostics des ouvrages dart

ZAD des Iles Noires — Acquisition foncière auprès de M. Pascal BARBIER

Convention de passage dans lemprise du chantier du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré entre la Communauté dagglomération Tour(s)plus et la Société dEquipement de Touraine (SET)

Acquisition d'une auberge de jeunesse à Tours - Approbation de la vente en VEFA et du contrat de réservation

Travaux de restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint Cyr sur Loire - Autorisation de signature des marchés

Collecte des points dapport volontaire sur la Communauté dAgglomération Tour(s)plus pour les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie demprunt - Société d' Equipement de la Touraine

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - Garantie demprunt - Société d' Equipement de la Touraine

Fonds de concours — Ferme des Morinières à Druye

Subventions associations culturelles sportives

S'outien de la Communauté d'agglomératon aux evenements c'ulturels et sportifs

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Liodiere -ateliers relais - Joué les Tours - garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de Saint François - La Riche - Garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Mise en place d'une convention de contrôle allégé de d'épenses en partenariat entre l'ordonnateur et le c'omptable public

Attribution de fonds de concours aux communes

Versement d'une participation à la commune de Druye - Projet "Twictées

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de lArche dOé II - Ateliers relais - Notre Dame dOé - Garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Fisac dAgglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Joué-lès-Tours

Rapport 2014 du représentant de la Communauté dagglomération au Conseil dadministration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme

Attribution du fonds de concours sur le volet "mutation énergétique des bâtiments communaux"

Occupation d'une dépendance du domaine public pour l'accueil dinstallation de télécommunications -Convention entre la Communauté dagglomération Tour(s)plus et la Ville de Joué-lès-Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Champ Lon

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Naurai

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Le Prieur

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Clef d

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Conseiller communautaire de Tour(s)plus

Approbation de la convention avec la Communauté de Communes du Vouvrillon pour lutilisation de la déchèterie du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille

Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2013 à 2016. Approbation des avenants n° 1 au marché 13094A (Lots 9 et 10)