CM

5 septembre 2016

Urs 33 délibérations

33

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (33)

Urbanisme & Travaux 18 délibérations
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Programmation complémentaire 2016 des aides publiques à la pierre déléguées

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Groupement de commandes en vue de formations santé et sécurité au travail - Approbation de la convention constitutive

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Groupement de commandes permanent pour lachat de fournitures et de services et la réalisation de travaux dans les domaines de linformatique et des télécommunications - Convention constitutive de gro

16

Approbation des conventions de servitudes liées aux travaux de réalisation de la première ligne de tramway

16

S'outien à l'observatoire local de lhabitat

16

Convention de délégation de gestion du FEDER

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S'ollicitation de financement auprès du Fonds Social Européen pour la mise en oeuvre de la clause de promotion de l'emploi

16

Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque PB ENVIRONNEMENT durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature du marché

16

Acquisition de parcelles boisées situées sur le site de la Billette, commune de Joué lès Tours

16

Groupement de commandes pour la désignation du maître doeuvre et pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement Rue de la Mairie, Allée du Parc et Allée des Hêtres

16

Restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint -Cyr-sur Loire-Avenant n° 1 au marché de travaux n° 15038B01 relatif au lot n° 1- Modification de la répartition du

16

Mise en oeuvre, fonctionnement et maintenance d'un réseau WI-FI externalisé sur le territoire de la Communauté dagglomération - Avenant n°1 au marché n°16044A01

16

Valorisation des boues issues des stations dépuration de La Grange David, Fondettes et La Madeleine - Autorisation de signature des marchés

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Acquisition foncière auprès de Mme THOMAS d'une parcelle située sur la commune de Berthenay, lieu-dit "Les Près du Port de Luynes"

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Fourniture de produits d'entretien et de produits de nettoyage de voirie - Groupement de commandes entre la ville de Tours et la Communauté dagglomération Tour(s)plus

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Autorisation de signer les documents d'urbanisme dans le cadre de travaux liés à la réfection des parkings de dépôt Fil Bleu

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Mission de maîtrise doeuvre pour la construction d'une piscine à Fondettes. Désignation du maître doeuvre

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Contrat de ville : Programmation 3 ème tranche

Finances & Budget 7 délibérations
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Organisation du concours Wordwide Active Citizen par la Jeune Chambre Economique de Tours - Participation financière 2016

16

Subvention 2016 à la FICOSIL

16

Subvention exceptionnelle au Planning familial

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Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

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Fisac dagglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marchés - Approbation de la convention avec la Ville de Saint Cyr sur Loire

16

Subvention 2016 à l'Association J'eunesse Habitat (AJH)

16

S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels et sportifs

Culture & Patrimoine 5 délibérations
16

Organisation des cafés de la création — Convention de partenariat

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Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Savonnières

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Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées sur la commune de la Membrolle-sur-Choisille

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Convention d'occupation temporaire relative à la mise à disposition d'un terrain à titre onéreux appartenant au d'omaine public autoroutier c'oncédé par l'Etat

16

Passation d'un avenant n°1 de modification de programme du Contrat Régional de Solidarité Territoriale

Sport 3 délibérations
16

Approbation du renouvellement des conventions avec les autorités organisatrices déléguées pour l'organisation du transport scolaire

16

Approbation de la convention dexpérimentation de la solution innovante de vidéoprotection en temps-réel dans les transports dans le cadre de la French Tech Loire Valley

16

Approbation de lavenant n°2 à la convention pour la compensation de labonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu

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