5 septembre 2016
33
délibérations
18
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Programmation complémentaire 2016 des aides publiques à la pierre déléguées
Groupement de commandes en vue de formations santé et sécurité au travail - Approbation de la convention constitutive
Groupement de commandes permanent pour lachat de fournitures et de services et la réalisation de travaux dans les domaines de linformatique et des télécommunications - Convention constitutive de gro
Approbation des conventions de servitudes liées aux travaux de réalisation de la première ligne de tramway
S'outien à l'observatoire local de lhabitat
Convention de délégation de gestion du FEDER
S'ollicitation de financement auprès du Fonds Social Européen pour la mise en oeuvre de la clause de promotion de l'emploi
Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque PB ENVIRONNEMENT durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature du marché
Acquisition de parcelles boisées situées sur le site de la Billette, commune de Joué lès Tours
Groupement de commandes pour la désignation du maître doeuvre et pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement Rue de la Mairie, Allée du Parc et Allée des Hêtres
Restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint -Cyr-sur Loire-Avenant n° 1 au marché de travaux n° 15038B01 relatif au lot n° 1- Modification de la répartition du
Mise en oeuvre, fonctionnement et maintenance d'un réseau WI-FI externalisé sur le territoire de la Communauté dagglomération - Avenant n°1 au marché n°16044A01
Valorisation des boues issues des stations dépuration de La Grange David, Fondettes et La Madeleine - Autorisation de signature des marchés
Acquisition foncière auprès de Mme THOMAS d'une parcelle située sur la commune de Berthenay, lieu-dit "Les Près du Port de Luynes"
Fourniture de produits d'entretien et de produits de nettoyage de voirie - Groupement de commandes entre la ville de Tours et la Communauté dagglomération Tour(s)plus
Autorisation de signer les documents d'urbanisme dans le cadre de travaux liés à la réfection des parkings de dépôt Fil Bleu
Mission de maîtrise doeuvre pour la construction d'une piscine à Fondettes. Désignation du maître doeuvre
Contrat de ville : Programmation 3 ème tranche
Organisation du concours Wordwide Active Citizen par la Jeune Chambre Economique de Tours - Participation financière 2016
Subvention 2016 à la FICOSIL
Subvention exceptionnelle au Planning familial
Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives
Fisac dagglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marchés - Approbation de la convention avec la Ville de Saint Cyr sur Loire
Subvention 2016 à l'Association J'eunesse Habitat (AJH)
S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels et sportifs
Organisation des cafés de la création — Convention de partenariat
Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Savonnières
Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées sur la commune de la Membrolle-sur-Choisille
Convention d'occupation temporaire relative à la mise à disposition d'un terrain à titre onéreux appartenant au d'omaine public autoroutier c'oncédé par l'Etat
Passation d'un avenant n°1 de modification de programme du Contrat Régional de Solidarité Territoriale
Approbation du renouvellement des conventions avec les autorités organisatrices déléguées pour l'organisation du transport scolaire
Approbation de la convention dexpérimentation de la solution innovante de vidéoprotection en temps-réel dans les transports dans le cadre de la French Tech Loire Valley
Approbation de lavenant n°2 à la convention pour la compensation de labonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu
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