Conseil municipal du 2016-06-29

Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget Principal et affectation du résultat.

Voeu relatif au soutien à l'observatoire de l'économie et des territoires de touraine pour 2017

Fourrière animale — Tarification des frais de capture et de garde en fourrière facturés aux propriétaires des animaux capturés, ramassés ou saisis par le service de la communauté d'agglomération

Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit Plessis

Attribution d'un fonds de concours à la ville de Tours pour l'aménagement d'un terrain synthétique au stade des Tourettes

Attribution de fonds de concours aux communes

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tours dans le cadre du 1700eme anniversaire de la naissance de Saint Martin de Tours

Exercice 2016 — Vote du budget supplémentaire - Actualisations des autorisations de programme

Augmentation du capital de la SEMPAT VAL DE LOIRE denommée "SEPALE"

Fonds de concours Plan Climat

Adhésion de la Communauté d'agglomération à l'association CHEVAL et SENS pour l'année 2016 et suivantes

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget annexe du Transport et affectation du résultat.

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget annexe de l'assainissement et affectation du résultat.

Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2015 du Budget principal, du Budget de l'assainissement et du Budget transport.

Attribution aides financières complémentaires à l'école supérieure des Beaux arts Tours Angers Le Mans

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal.

Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - exercice 2015

Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société AIR TOURAINE

Approbation de l'avenant n°6 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

Approbation du rapport annuel 2015 Fil Bleu (Keolis Tours), délégataire du service public de transport urbain

Approbation du rapport annuel 2015 Fil Blanc (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite

Approbation rapport 2015 DSP Musiques actuelles

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du centre aquatique du lac pour l'année 2015

Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings communautaires de Saint-Avertin et de Savonnières

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la première ligne de tramway

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du golf de la Gloriette pour l'année 2015

Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Exercice 2015

Mutualisation de matériels relatifs à la réduction des déchets verts

Compte — rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 23 mai, des arrêtés n°2016-18 à 2016-33 et des marchés attribués en mars et avril 2016

Conclusion de conventions confiant à la Communauté d'agglomération Tour(s)plus la gestion du service de fourrière animale des communes de Véretz et de Larçay.

Convention de partenariat avec la communauté Emmaüs pour le démantèlement des objets encombrants sur la plate-forme d'Esvres-sur-Indre

Créations de postes

Renouvellement de mise à disposition de personnel

Régime de l'astreinte de décision — Modalités de mise en oeuvre

Gestion du service exterieur des pompes funèbres- Modification statutaire

Remplacement d'un auditeur au sein de la commission Politique de la Ville et Habitat.

Création du Conseil de développement de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et fixation de sa composition

Convention d'occupation temporaire du domaine public - Site de La Gloriette à Tours au profit de la Société TROVA

Fourrière animale — Passation d'une convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour la cession à titre gratuit des animaux abandonnés en sortie de fourrière

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2015