19 septembre 2016

Rapport 2015 du représentant de la Communauté dagglomération au conseil dadministration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme

Observatoire de l'Economie et des Territoires de Touraine - Désignation des représentants de la communauté dagglomération

Attributions de fonds de concours aux communes

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti pour les jeunes agriculteurs

Attribution du Fonds de concours sur le volet mutation énergétique des bâtiments communaux

Transformation de la Communauté dagglomération en métropole - Saisine des Conseils municipaux et du représentant de l'état en vue de lobtention par décret du statut de métrople

Créations et suppressions de postes

Mise à dispositon de personnel auprès du syndicat mixte "Touraine Propre"

Convention entre la Communauté dagglomération Tour(s)plus et l'établissement public de coopération culturelle de l'école supérieure des beaux-arts de Tours-Angers-Le Mans pour la gestion à titre pay

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Avenant n°8 relatif à l'extension du périmètre de la concession,

Délégation de services publics musiques actuelles - approbation de la grille tarifaire 2016/2017 du Temps Machine

Délégations de service public des campings communautaires de Tours Val de Loire sur la commune de Saint-Avertin et de La Confluence sur la commune de Savonnières - avenants aux contrats

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Exercice 2015

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 j'uin, des arrêtés n°2016-34 à 2016-50 et des marchés attribués en mai et j'uin 2016

Chartes de gouvernance - Approbation