Conseil municipal du 2016-10-17

Urs 17 octobre 2016 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Ecole supérieure des Beaux Arts de Tours - Créations et suppressions de postes - Création d'un réseau de chaleur dit "Tours - Ouest" constituant un service public de production, transport et distributi - Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 5 septembre, des arrêtés n°A2016-51 à A2016-60 et de - Convention publique d'aménagement du site Mame à Tours - compte rendu annuel à la collectivité 2015 - Budget transport - Exercice 2016 - Décision modificative n°1 - Budget Assainissement - Exercice 2016 - Décision Modificative N°1 - Attribution de fonds de concours aux communes - Budget principal - Exercice 2016 - Décision modificative n° 2 - Attribution d'un fonds de concours aux communes destiné aux illuminations de fin d'année 2016 - Communes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours : Requalification de l'avenue Jacques Duclos - Reconnaissance de l'intérêt c

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
16

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Ecole supérieure des Beaux Arts de Tours

16

Convention publique d'aménagement du site Mame à Tours - compte rendu annuel à la collectivité 2015

16

Budget transport — Exercice 2016 - Décision modificative n°1

16

Budget Assainissement — Exercice 2016 - Décision Modificative N°1

16

Attribution de fonds de concours aux communes

16

Budget principal — Exercice 2016 - Décision modificative n° 2

16

Attribution d'un fonds de concours aux communes destiné aux illuminations de fin d'année 2016

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

Création d'un réseau de chaleur dit "Tours - Ouest" constituant un service public de production, transport et distribution d'énergie calorifique ou frigorifique et approbation du principe du recours à

16

Communes de Saint — Pierre-des-Corps et Tours : Requalification de l'avenue Jacques Duclos - Reconnaissance de l'intérêt communautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
16

Créations et suppressions de postes

🌱 Environnement 1 délibération
16

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 5 septembre, des arrêtés n°A2016-51 à A2016-60 et des marchés attribués en juillet et août 2016

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2016-10-17
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