Précédent Tous les conseils Suivant
CM

17 octobre 2016

Urs 11 délibérations

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations
16

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Ecole supérieure des Beaux Arts de Tours

16

Convention publique d'aménagement du site Mame à Tours - compte rendu annuel à la collectivité 2015

16

Budget transport — Exercice 2016 - Décision modificative n°1

16

Budget Assainissement — Exercice 2016 - Décision Modificative N°1

16

Attribution de fonds de concours aux communes

16

Budget principal — Exercice 2016 - Décision modificative n° 2

16

Attribution d'un fonds de concours aux communes destiné aux illuminations de fin dannée 2016

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

Création d'un réseau de chaleur d'it "Tours - Ouest" c'onstituant un service public de production, transport et distribution d'énergie c'alorifique ou frigorifique et approbation du principe du recours à

16

Communes de Saint — Pierre-des-Corps et Tours : Requalification de lavenue Jacques Duclos - Reconnaissance de lintérêt communautaire

Ressources humaines 1 délibération
16

Créations et suppressions de postes

Environnement 1 délibération
16

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 5 s'eptembre, des arrêtés n°A2016-51 à A2016-60 et des marchés attribués en j'uillet et août 2016

Précédent Suivant

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.