CM

16 novembre 2016

Urs 25 délibérations

25

délibérations

12

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Finances & Budget 12 délibérations
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CPER 2015 — 2020 - Convention pour le financement relatif à la réhabilitation du batiment Vialle de lUFR de médécine à Tours

16

Financement de 21 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraud'eau Bâtiment B - Tours - Programmation 2014 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse d'

16

Subventions aux associations culturelles et sportives

16

Rencontres aéronautiques 2016 — Participation de la Communauté dagglomération

16

S'outien de l'agglomération aux évenements c'ulturels ou sportifs

16

Attribution de subventions au titre de lenveloppe "soutien aux Congrès"

16

French Tech Loire Valley — Participation au Web Summit à Lisbonne du 7 au 10 novembre 2016

16

S'outien financier pour la structuration du Cluster S'anté Respiratoire

16

Financement de 25 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraud'eau Bâtiment C - Tours - Programmation 2013 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse d'

16

Financement de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 8 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame 2 - Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS

16

S'outien à l'opération Made in Val de Loire 2017

16

Centre détudes et de recherche CEROC et CERMEL - Projet AERO

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
16

Prestation de collecte et transport des cartons sur le territoire de la communauté dagglomération - Autorisation de signature du marché

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Gestion des déchets damiante — liée des particuliers sur le territoire de l'agglomération - Autorisation de signature des marchés

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Acquisition auprès de la commune de Mettray de parcelles situées sur le parc d'activités des Gaudières

16

Indemnisation exceptionnelle suite aux inondations du golf communautaire de la Gloriette

16

Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimiles des communes de Ballan-Mire, Berthenay, Druye, Savonnieres et Villandry - autorisation de signature du marché

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Transfert, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés - autorisation de signature des marchés

16

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Ballan-Miré, Joué lès Tours, Berthenay et Druye pour les exercices 2017 et 2018 - Autorisation de signature des marchés

16

Fourniture de pièces détachées pour les pompes et équipements divers du service assainissement de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

16

Acquisition d'un immeuble sur le site MAME boulevard Preuilly à Tours, auprès de la SET

Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

Cession foncière auprès de la société Quatro Développement des parcelles s'ises quai Portillon à Tours

16

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'opération ZAC Les Terres Noires sur

Environnement 1 délibération
16

Convention entre la Communauté dagglomération et la commune de Saint Avertin pour lachat de prestation de service relative à l'entretien des prairies de Cangé

Sport 1 délibération
16

Approbation de la convention relative à la tarification intermodale starter pour les salariés en Indre-et-Loire

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