16 novembre 2016
25
délibérations
12
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
CPER 2015 — 2020 - Convention pour le financement relatif à la réhabilitation du batiment Vialle de lUFR de médécine à Tours
Financement de 21 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraud'eau Bâtiment B - Tours - Programmation 2014 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse d'
Subventions aux associations culturelles et sportives
Rencontres aéronautiques 2016 — Participation de la Communauté dagglomération
S'outien de l'agglomération aux évenements c'ulturels ou sportifs
Attribution de subventions au titre de lenveloppe "soutien aux Congrès"
French Tech Loire Valley — Participation au Web Summit à Lisbonne du 7 au 10 novembre 2016
S'outien financier pour la structuration du Cluster S'anté Respiratoire
Financement de 25 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraud'eau Bâtiment C - Tours - Programmation 2013 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse d'
Financement de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 8 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame 2 - Tours - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS
S'outien à l'opération Made in Val de Loire 2017
Centre détudes et de recherche CEROC et CERMEL - Projet AERO
Prestation de collecte et transport des cartons sur le territoire de la communauté dagglomération - Autorisation de signature du marché
Gestion des déchets damiante — liée des particuliers sur le territoire de l'agglomération - Autorisation de signature des marchés
Acquisition auprès de la commune de Mettray de parcelles situées sur le parc d'activités des Gaudières
Indemnisation exceptionnelle suite aux inondations du golf communautaire de la Gloriette
Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimiles des communes de Ballan-Mire, Berthenay, Druye, Savonnieres et Villandry - autorisation de signature du marché
Transfert, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés - autorisation de signature des marchés
Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Ballan-Miré, Joué lès Tours, Berthenay et Druye pour les exercices 2017 et 2018 - Autorisation de signature des marchés
Fourniture de pièces détachées pour les pompes et équipements divers du service assainissement de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés
Acquisition d'un immeuble sur le site MAME boulevard Preuilly à Tours, auprès de la SET
Cession foncière auprès de la société Quatro Développement des parcelles s'ises quai Portillon à Tours
Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'opération ZAC Les Terres Noires sur
Convention entre la Communauté dagglomération et la commune de Saint Avertin pour lachat de prestation de service relative à l'entretien des prairies de Cangé
Approbation de la convention relative à la tarification intermodale starter pour les salariés en Indre-et-Loire
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