Conseil municipal du 2016-11-16

CPER 2015 — 2020 - Convention pour le financement relatif à la réhabilitation du batiment Vialle de l'UFR de médécine à Tours

Financement de 21 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraudeau Bâtiment B - Tours - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'

Subventions aux associations culturelles et sportives

Rencontres aéronautiques 2016 — Participation de la Communauté d'agglomération.

Soutien de l'agglomération aux évenements culturels ou sportifs

Attribution de subventions au titre de l'enveloppe "soutien aux Congrès"

French Tech Loire Valley — Participation au Web Summit à Lisbonne du 7 au 10 novembre 2016

Soutien financier pour la structuration du Cluster Santé Respiratoire

Financement de 25 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraudeau Bâtiment C - Tours - Programmation 2013 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'

Financement de 5 logements PLUS et 3 logements PLAI (Construction neuve 8 logements - acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame 2 - Tours - Programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS

Soutien à l'opération Made in Val de Loire 2017.

Centre d'études et de recherche CEROC et CERMEL - Projet AERO

Prestation de collecte et transport des cartons sur le territoire de la communauté d'agglomération - Autorisation de signature du marché

Gestion des déchets d'amiante — liée des particuliers sur le territoire de l'agglomération - Autorisation de signature des marchés

Acquisition auprès de la commune de Mettray de parcelles situées sur le parc d'activités des Gaudières

Indemnisation exceptionnelle suite aux inondations du golf communautaire de la Gloriette

Prestation de collecte et transport des déchets ménagers et assimiles des communes de Ballan-Mire, Berthenay, Druye, Savonnieres et Villandry - autorisation de signature du marché

Transfert, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés - autorisation de signature des marchés

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Ballan-Miré, Joué lès Tours, Berthenay et Druye pour les exercices 2017 et 2018 - Autorisation de signature des marchés

Fourniture de pièces détachées pour les pompes et équipements divers du service assainissement de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

Acquisition d'un immeuble sur le site MAME boulevard Preuilly à Tours, auprès de la SET

Cession foncière auprès de la société Quatro Développement des parcelles sises quai Portillon à Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'opération ZAC Les Terres Noires sur

Convention entre la Communauté d'agglomération et la commune de Saint Avertin pour l'achat de prestation de service relative à l'entretien des prairies de Cangé

Approbation de la convention relative à la tarification intermodale starter pour les salariés en Indre-et-Loire