CM

3 octobre 2016

Urs 34 délibérations

34

délibérations

16

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (34)

Finances & Budget 16 délibérations
16

Campus 37 — Participation financière pour le salon Cosmetic 360

16

Jeune Chambre Economique de Tours — Participation financière pour les 60 ans

16

Rapport 2015 du représentant de la Communauté dagglomération au conseil dadministration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE)

16

Financement de 10 logements PLUS et 5 logements PLAI (Démolition Reconstruction 15 logements) - La Nière du Bourg - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PL

16

INRA — Participation à l'organisation du Congrès international sur le thème des récepteurs dhormones

16

S'outien financier au Syndicat d'Apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 16ème festival de la Fête de l'abeille et des miels d'Indre et Loire

16

Attribution de subventions au titre de lenveloppe "soutien aux congrès"

16

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

16

Programme FISAC dagglomération 3ème tranche - Soutien aux animations commerciales - Approbation des conventions financières avec les unions commerciales

16

Financement de 20 logements PLS (Construction neuve) - Goya - Tours - Programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôts et Consignations

16

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Participation financière pour le Salon Cosmetic 360

16

Organisation de la fête du commerce par la Fédération Départementale des Unions Commerciales dIndre et Loire - Participation financière de la Communauté dagglomération

16

S'outien de la Communauté d'agglomération aux évènements c'ulturels et sportifs

16

Financement de 20 logements PLS (Construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) C

16

Financement de 22 logements PLUS, 4 logements PLAI et 10 logements PLS (construction neuve 36 logements acquisition en V.E.F.A.) - Le Maymoni - Fondettes - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt

16

Rapport 2015 du représentant de la Communauté dagglomération au conseil dadministration de la Société dEquipement de la Touraine (SET)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
16

Mission de maîtrise doeuvre pour la construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n° 2 au marché de maîtrise doeuvre

16

Acquisition et pose d'équipements pour le centre de transfert de la Milletière à Tours - Autorisation de signature du marché

16

Reconnaissance de servitude légale pour le passage d'une canalisation deaux usées sur la parcelle cadastrée n° 656, section BY, 27 rue Girard de Vasson à Tours

16

Avenant n°2 aux contrats Groupement dAchat pour la Maintenance des installations thermiques de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires - Lot 2 - Batiments de To

16

Concessions d'aménagement c'onfiées à la Société d'Equipement de la Touraine - Modification des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offre

16

Avenant n° 1 au marché d'exploitation de la déchèterie de la Billette avec la Société COVED

16

Campings communautaires — Acquisition par Tour(s)plus de quatre hébergements légers pour cyclotouristes dans le cadre de lappel à projet régional "Abricyclo"

16

Mission de gestion du bâtiment totem French Tech Loire Valley à Tours

16

Mission de maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de la Piscine de Luynes - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre

16

Construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours -Avenant n° 2 aux marchés de travaux n° 14029A pour le lot 4 - Avenant n°3 aux marchés de travaux n°14 029A pour les lots 1,3,5 e

16

Avenant n°1 au marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés

16

Avenant n° 1 au marché n° 15092A lot 2 avec la Société COLCHIQUES concernant les déchets d'activités de soins à risques infectieux

16

Avenant n° 1 au marché n° 15038B02 — Restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint-Cyr-sur-Loire - Lot 2 : Microtunnelier et forage à la Tarière, remplacement dun

Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

Groupement de commandes entre la ville de Tours et la Communauté dagglomération Tour(s)plus concernant l'acquisition de matériels de radio identification (RFID) à destination du réseau de lecture pub

16

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement le Clos de L

Sport 2 délibérations
16

Adoption de lagenda daccessibilité programme (AD'AP) pour la mise en accessibilité des établissements communautaires recevant du public

16

Approbation de lavenant n°2 à la convention relative à la desserte de la Ville-aux-Dames, Vernou-sur-Brenne et Vouvray dans le cadre des évolutions du périmètre de transport urbain au 1er janvier 201

Environnement 1 délibération
16

Convention entre la communauté dagglomération tour(s)plus et la communauté de communes du Val de lIndre relative à la mise à disposition ponctuelle d'une benne à ordures ménagères

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