Conseil municipal du 2016-10-03

Campus 37 — Participation financière pour le salon Cosmetic 360

Jeune Chambre Economique de Tours — Participation financière pour les 60 ans.

Rapport 2015 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE).

Financement de 10 logements PLUS et 5 logements PLAI (Démolition Reconstruction 15 logements) - La Nière du Bourg - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PL

INRA — Participation à l'organisation du Congrès international sur le thème des récepteurs d'hormones

Soutien financier au Syndicat d'Apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 16ème festival de la Fête de l'abeille et des miels d'Indre et Loire

Attribution de subventions au titre de l'enveloppe "soutien aux congrès"

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Programme FISAC d'agglomération 3ème tranche - Soutien aux animations commerciales - Approbation des conventions financières avec les unions commerciales.

Financement de 20 logements PLS (Construction neuve) - Goya - Tours - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôts et Consignations.

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Participation financière pour le Salon Cosmetic 360

Organisation de la fête du commerce par la Fédération Départementale des Unions Commerciales d'Indre et Loire - Participation financière de la Communauté d'agglomération

Soutien de la Communauté d'agglomération aux évènements culturels et sportifs

Financement de 20 logements PLS (Construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Pas Notre Dame - Tours - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) C

Financement de 22 logements PLUS, 4 logements PLAI et 10 logements PLS (construction neuve 36 logements acquisition en V.E.F.A.) - Le Maymoni - Fondettes - programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt

Rapport 2015 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la Société d'Equipement de la Touraine (SET)

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

Acquisition et pose d'équipements pour le centre de transfert de la Milletière à Tours - Autorisation de signature du marché.

Reconnaissance de servitude légale pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 656, section BY, 27 rue Girard de Vasson à Tours.

Avenant n°2 aux contrats Groupement d'Achat pour la Maintenance des installations thermiques de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires - Lot 2 - Batiments de To

Concessions d'aménagement confiées à la Société d'Equipement de la Touraine - Modification des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offre

Avenant n° 1 au marché d'exploitation de la déchèterie de la Billette avec la Société COVED

Campings communautaires — Acquisition par Tour(s)plus de quatre hébergements légers pour cyclotouristes dans le cadre de l'appel à projet régional "Abricyclo"

Mission de gestion du bâtiment totem French Tech Loire Valley à Tours

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la Piscine de Luynes - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre

Construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré à Tours -Avenant n° 2 aux marchés de travaux n° 14029A pour le lot 4 - Avenant n°3 aux marchés de travaux n°14 029A pour les lots 1,3,5 e

Avenant n°1 au marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés

Avenant n° 1 au marché n° 15092A lot 2 avec la Société COLCHIQUES concernant les déchets d'activités de soins à risques infectieux

Avenant n° 1 au marché n° 15038B02 — Restructuration du poste de refoulement des eaux usées du Pont de la Motte à Saint-Cyr-sur-Loire - Lot 2 : Microtunnelier et forage à la Tarière, remplacement d'un

Groupement de commandes entre la ville de Tours et la Communauté d'agglomération Tour(s)plus concernant l'acquisition de matériels de radio identification (RFID) à destination du réseau de lecture pub

Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement le Clos de L

Adoption de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) pour la mise en accessibilité des établissements communautaires recevant du public

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la desserte de la Ville-aux-Dames, Vernou-sur-Brenne et Vouvray dans le cadre des évolutions du périmètre de transport urbain au 1er janvier 201

Convention entre la communauté d'agglomération tour(s)plus et la communauté de communes du Val de l'Indre relative à la mise à disposition ponctuelle d'une benne à ordures ménagères