3 novembre 2014

Financement de 11 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction - programme 16 logements) - Les Terrasses dOé - Notre Dame dOé - programmation 2011 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS

CERTeM 2020 — Ratification de la convention-cadre

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités PIERRE et MARIE CURIE - Garantie dEmprunt - SOCIETE DEQUIPEMENT DE LA TOURAINE

Convention Publique d'aménagement du site d'activités du cassantin - Garantie dEmprunt - SOCIETE DEQUIPEMENT DE LA TOURAINE

Financement de lenquête hôteliere 2014 auprès des hôtels classés et non classés de chaîne en Indre et Loire et en Région Centre

TRAMWAY — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SAS OPTIC ET METHODE

Etude géomorphologique du Cher — Subvention à lEtablissement Public Loire

TRAMWAY — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL NOC BISTROT

Subventions aux associations culturelles et sportives

Sport haut niveau — exercice 2014 - Subvention exceptionnelle au profit du Tours Volley Ball

Subvention exceptionnelle à lASPTT Tours

S'outien de la Communauté d'agglomération aux évenements c'ulturels et sportifs

Attribution de fonds de concours aux communes

Attributions d'un fonds de concours aux communes destiné aux illuminations de fin dannée 2014

Financement de 18 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction - programme 26 logements) - La Grande Noue 2 - Notre Dame dOé - programmation 2012 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FO

Financement de 11 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Bd Jean Jaurès - Joué les Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI)

Financement de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction - programme 25 logements) - Mazagran - La Membrolle sur Choisille - programmation 2012 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLU

Convention Publique d'Aménagement du site MAME - Garantie dEmprunt - SOCIETE DEQUIPEMENT DE LA TOURAINE

Convention Publique d'aménagement du site d'activités de la LIODIERE - Garantie demprunt - Société dEquipement de la Touraine

Attribution du fonds de concours sur le volet "mutation énergétique des bâtiments communaux"

Remboursement de frais

Acquisition auprès de la commune de Mettray de parcelles situées sur le Parc d'activités des Gaudières

Commune de Berthenay — Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées

Goupement de commandes pour la réalisation des travaux de restructuration du réseau d'assainissement eaux usées rue de la Grosse Borne sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire. Approbation de la conventi

Groupement de commandes avec la Ville de Tours pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs - Autorisation de signature des marchés

FISAC — Aménagement de la place du 11 novembre à Ballan-Miré - Approbation de la convention d'un groupement de commandes avec la ville - Mise à disposition des services techniques de la ville de Balla

Convention c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisation publique d'assainissement eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 47, s'ection ZC, propriété de la commune de Druye

Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues de Portillon et Fleurie - Approbation de la convention constitutive conclue entre la Comm

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Savonnières, Villandry, Chanceaux sur Choisille, et Parçay Meslay au titre des années 2015, 2016, 2017 et 2018 - Autorisation de si

Contrôle des réseaux d'assainissement au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes membres de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature du

Prestation dassurance pour les besoins de la Communauté dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2014 à 2016 - Autorisation de signature des marchés

Fourniture de carburant et de combustible pour la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature des marchés

Mission de maîtrise doeuvre pour la requalification de lavenue Jacques Duclos entre la rue du Colombier à Saint-Pierre-des-Corps et lavenue Pompidou à Tours - Autorisation de signature du marché

Fisac dagglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec La Membrolle sur Choisile

Approbation avenant n°1 au marché de suivi animation du Programme dIntérêt Général de rénovation du parc de logements privés existants 2011/2016

Approbation de lavenant n°2 au marché de collecte des points dapport volontaire (PAV) de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2011 à 2015

Approbation de lavenant n°1 à la convention relative à la Centrale dInformation Multimodale

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées de l'opération immobilière Forum Méliès sur la commune de Tours