Conseil municipal du 2014-11-03

Financement de 11 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction - programme 16 logements) - Les Terrasses d'Oé - Notre Dame d'Oé - programmation 2011 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS

CERTeM 2020 — Ratification de la convention-cadre

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités PIERRE et MARIE CURIE - Garantie d'Emprunt - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE.

Convention Publique d'aménagement du site d'activités du cassantin - Garantie d'Emprunt - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE.

Financement de l'enquête hôteliere 2014 auprès des hôtels classés et non classés de chaîne en Indre et Loire et en Région Centre

TRAMWAY — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SAS OPTIC ET METHODE

Etude géomorphologique du Cher — Subvention à l'Etablissement Public Loire

TRAMWAY — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL NOC BISTROT

Subventions aux associations culturelles et sportives

Sport haut niveau — exercice 2014 - Subvention exceptionnelle au profit du Tours Volley Ball

Subvention exceptionnelle à l'ASPTT Tours

Soutien de la Communauté d'agglomération aux évenements culturels et sportifs

Attribution de fonds de concours aux communes

Attributions d'un fonds de concours aux communes destiné aux illuminations de fin d'année 2014

Financement de 18 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction - programme 26 logements) - La Grande Noue 2 - Notre Dame d'Oé - programmation 2012 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FO

Financement de 11 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Bd Jean Jaurès - Joué les Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLAI)

Financement de 17 logements PLUS et 8 logements PLAI (construction - programme 25 logements) - Mazagran - La Membrolle sur Choisille - programmation 2012 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLU

Convention Publique d'Aménagement du site MAME - Garantie d'Emprunt - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE.

Convention Publique d'aménagement du site d'activités de la LIODIERE - Garantie d'emprunt - Société d'Equipement de la Touraine.

Attribution du fonds de concours sur le volet "mutation énergétique des bâtiments communaux"

Remboursement de frais

Acquisition auprès de la commune de Mettray de parcelles situées sur le Parc d'activités des Gaudières

Commune de Berthenay — Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées.

Goupement de commandes pour la réalisation des travaux de restructuration du réseau d'assainissement eaux usées rue de la Grosse Borne sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire. Approbation de la conventi

Groupement de commandes avec la Ville de Tours pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs multifonctions neufs - Autorisation de signature des marchés.

FISAC — Aménagement de la place du 11 novembre à Ballan-Miré - Approbation de la convention d'un groupement de commandes avec la ville - Mise à disposition des services techniques de la ville de Balla

Convention conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 47, section ZC, propriété de la commune de Druye

Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues de Portillon et Fleurie - Approbation de la convention constitutive conclue entre la Comm

Exploitation d'infrastructures d'assainissement sur les communes de Savonnières, Villandry, Chanceaux sur Choisille, et Parçay Meslay au titre des années 2015, 2016, 2017 et 2018 - Autorisation de si

Contrôle des réseaux d'assainissement au titre des exercices 2015, 2016, 2017 et 2018 sur le territoire des communes membres de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature du

Prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de signature des marchés

Acquisition de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2014 à 2016 - Autorisation de signature des marchés

Fourniture de carburant et de combustible pour la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2015 à 2018 - Autorisation de signature des marchés

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Jacques Duclos entre la rue du Colombier à Saint-Pierre-des-Corps et l'avenue Pompidou à Tours - Autorisation de signature du marché

Fisac d'agglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec La Membrolle sur Choisile

Approbation avenant n°1 au marché de suivi animation du Programme d'Intérêt Général de rénovation du parc de logements privés existants 2011/2016

Approbation de l'avenant n°2 au marché de collecte des points d'apport volontaire (PAV) de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2011 à 2015

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la Centrale d'Information Multimodale

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées de l'opération immobilière Forum Méliès sur la commune de Tours.