Conseil municipal du 2014-11-24

Urs 24 novembre 2014 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Composition du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT) - Désignation des représentants - Convention de Délégation de Service Public - Tourisme - Avenant n°2 - Office de Tourisme de Rochecorbon et Droit à dédu - Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 6 octobre 2014, des arrêtés A2014-62 à A2014-69 et d - Budget principal - Exercice 2014 - Décision modificative n°1 - Budget 2015 - Débat d'orientations budgétaires - Commission de délégation de service public - Election des membres - Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération et le Pays du Chinonais. Approbation - Adhésion de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus à la centrale d'achat Approlys

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Budget principal — Exercice 2014 - Décision modificative n°1

Budget 2015 — Débat d'orientations budgétaires

Adhésion de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus à la centrale d'achat Approlys

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Convention de Délégation de Service Public - Tourisme - Avenant n°2 - Office de Tourisme de Rochecorbon et Droit à déduction de la TVA sur les Immobilisations.

Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération et le Pays du Chinonais. Approbation

🏛️ Administration 2 délibérations

Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes

Commission de délégation de service public - Election des membres

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

Composition du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT) - Désignation des représentants

🌱 Environnement 1 délibération

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 6 octobre 2014, des arrêtés A2014-62 à A2014-69 et des marchés attribués en septembre 2014.

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