Conseil municipal du 2014-10-20

Urs 20 octobre 2014 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Parc d'activités du Cassantin - Parçay-Meslay / Chanceaux sur Choisille - Reconnaissance de l'intérêt communautaire - A - Budget Assainissement - Exercice 2014 - Décision Modificative N°1 - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 8 septembre 2014, des arrêtés n°2014-51 à 2014-61 et - Intégration dans la voirie communautaire au titre de l'année 2014 - Parc d'Activités du Cassantin - Reprise du financement bancaire S.F.I.L.

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Parc d'activités du Cassantin — Parçay-Meslay / Chanceaux sur Choisille - Reconnaissance de l'intérêt communautaire - Avenant de transfert de la convention publique d'aménagement - Substitution de To

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Budget Assainissement — Exercice 2014 - Décision Modificative N°1

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Parc d'Activités du Cassantin — Reprise du financement bancaire S.F.I.L.

🌱 Environnement 1 délibération
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Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 8 septembre 2014, des arrêtés n°2014-51 à 2014-61 et des marchés attribués en août 2014.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Intégration dans la voirie communautaire au titre de l'année 2014

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