Conseil municipal du 2015-10-05

Rapport 2014 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la SEM des TRansports de l'Agglomération Tourangelle (SEMITRAT).

Groupement de Prévention Agrée du Val de Loire - Participation de la Communauté d'agglomération

Soutien financier au Syndicat d'Apiculture Les Amis des Abeilles pour le 15ème festival de la Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre et Loire

Plan Loire Grandeur Nature 2015 — 2020 - Participation de la Communauté d'agglomération aux travaux de relèvements de la sureté des digues de Tours Loire amont.

Financement de 160 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.)- Bio3 Résidence Etudiante - Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire) Caisse

Financement de 89 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Clos Saint Léger - Joué les Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations.

Financement de 5 logements PLAI (Acquisition - Amélioration) - Comte de Mons - Joué Les Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif PLAI - Caisse des Dépôts et Consignations.

Organisation de la fête du commerce par la Fédération Départementale des Unions Commerciales d'Indre et Loire - Demande de participation financière de la Communauté d'agglomération

Fonds de concours Plan Climat

Rapport 2014 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la Société d'Equipement de la Touraine (SET)

Financement de 20 logements PLUS et 5 logements PLAI (construction neuve 25 logements acquisition en V.E.F.A.) - Giraudeau - Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS F

Financement de 137 logements (Réhabilitation du Parc social public) - Les Gémeaux - Joué les Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM) Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement d'un prêt garanti — Financement de 17 logements - l'Ormeau - programmation 2008 - Garantie d'emprunt prêt locatif social (PLS) Crédit Foncier de France.

Organisation du Congrès International Elastomery 2015 - demande de participation financière de la Communauté d'agglomération.

Rencontres aéronautiques 2015 — Participation de la Communauté d'agglomération

Convention Publique d'aménagement du site d'activité Cassantin - garantie d'emprunt- SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE.

Réaménagement d'un prêt garanti — convention publique d'aménagement du site d'activités du Cassantin - garantie d'emprunt - société d'équipement de la Touraine.

subventions aux associations culturelles et sportives

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AHL

Convention de partenariat avec la société Touraine Télévision

Rapport 2014 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la SEM patrimoniale Val de Loire (SEMPAT - SEPALE).

Réhabilitation de l'avenue du Grand Sud à Chambray-lès-Tours - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre

Acquisition auprès de la commune de Tours en vue de l'aménagement d'un centre de transferts des ordures ménagères sur le site de la Milletière à Tours

Conventions relatives à l'intervention de l'EPARECA

FISAC d'agglomération — Agrandissement du marché et amélioration de l'accessibilité aux commerces de la place du 11 novembre à Ballan-Miré - Approbation de la convention financière avec la Ville - Sol

French Tech Loire Valley — Convention de partenariat avec Orange

Convention conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement eaux usées sur les parcelles cadastrées n° 188 et 250, section AT, sur la commune de La Ric

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Russin

Modalités d'un hébergement réciproque d'équipements informatiques et réseaux - convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et l'Université François Rabelais

Convention d'échange d'informations voyageurs entre SNCF MOBILITES, KEOLIS TOURS et la Communauté d'Agglomération Tour(s)plus

Financement de la premiere ligne de tramway - Avenant n°1 a la convention avec l'Etat au titre du CPER

Visites pédagogiques, animations sur stands, animations scolaires et temps d'animations periscolaires (TAP) sur le thème des déchets et de la protection de l'environnement.