Conseil municipal du 2015-09-21

Urs 21 septembre 2015 21 délibérations
Document source

21

délibérations

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Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Convention Publique d'Aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours - Compte Rendu a la co - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Parc des Grandes Brosses à METTRAY au profit de la SARL GADAWI - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'agglomération TOUR(S)PLUS - Budget principal - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - Modification de la composition de la commission du développement économique, recherche, tourisme et TIC - Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint François à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité - Convention publique d'aménagement de l'Eco-quartier d'affaires Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivit - Concession d'aménagement relative à l'extension et à la desserte ferroviaire du parc d'activités Les Gaudières à Mettray - Complément du plan d'actions 2015 de la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Préfiguration du Bureau des Congrès - Représentant au syndicat Touraine Propre - Modification - Convention Publique d'Aménagement du site Mame à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014. - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel - Partenariat pour la mise en place d'une formation à l'attention des membres du Comité d'hygiène et de sécurité et des co - Budget Assainissement - Exercice 2015 - Décision Modificative N°1 - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 15 juin 2015, des arrêtés n° 2015-30 à 2015-44 et de - Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité - Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - Compte rendu annuel à la collectiv - Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et des Ateliers Relais à Joué Lès Tours - Comptes r - Convention publique d'aménagement relative à l'extension du site d'activités Les Pins à Luynes - Compte rendu annuel à l - Convention publique d'aménagement du parc d'activités du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille et Parçay-Meslay - Compte r

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
15

Convention Publique d'Aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours - Compte Rendu a la collectivité 2014.

15

Budget principal — Exercice 2015 - Décision modificative n°1

15

Modification de la composition de la commission du développement économique, recherche, tourisme et TIC

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint François à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Avenants n° 3 ET 4.

15

Convention publique d'aménagement de l'Eco-quartier d'affaires Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

15

Concession d'aménagement relative à l'extension et à la desserte ferroviaire du parc d'activités Les Gaudières à Mettray - Compte rendu annuel à la collectivité 2014.

15

Complément du plan d'actions 2015 de la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Préfiguration du Bureau des Congrès

15

Convention Publique d'Aménagement du site Mame à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014.

15

Budget Assainissement — Exercice 2015 - Décision Modificative N°1

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité 2014.

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et des Ateliers Relais à Joué Lès Tours - Comptes rendus annuels à la collectivité 2014 et avenant n° 10.

15

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du site d'activités Les Pins à Luynes - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Avenant 6 à la convention pubique d'aménagement

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille et Parçay-Meslay - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de l'Arche d'Oé 2 à Notre-Dame-d'Oé- Compte rendu annuel à la collectivité 2014

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'agglomération TOUR(S)PLUS

15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 15 juin 2015, des arrêtés n° 2015-30 à 2015-44 et des marchés attribués en mai et juin 2015.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
15

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

15

Partenariat pour la mise en place d'une formation à l'attention des membres du Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Convention d'occupation temporaire du domaine public - Parc des Grandes Brosses à METTRAY au profit de la SARL GADAWI

📄 Autres decisions 1 délibération
15

Représentant au syndicat Touraine Propre - Modification

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