21 septembre 2015

Convention Publique d'Aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours - Compte Rendu a la collectivité 2014

Budget principal — Exercice 2015 - Décision modificative n°1

Modification de la c'omposition de la commission du développement économique, recherche, tourisme et TIC

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint François à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Avenants n° 3 ET 4

Convention publique d'aménagement de lEco-quartier daffaires Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Concession d'aménagement relative à l'extension et à la d'esserte ferroviaire du parc d'activités Les Gaudières à Mettray - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Complément du plan dactions 2015 de la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Préfiguration du Bureau des Congrès

Convention Publique d'Aménagement du site Mame à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Budget Assainissement — Exercice 2015 - Décision Modificative N°1

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et des Ateliers Relais à Joué Lès Tours - Comptes rendus annuels à la collectivité 2014 et avenant n° 10

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du site d'activités Les Pins à Luynes - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Avenant 6 à la convention pubique d'aménagement

Convention publique d'aménagement du parc d'activités du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille et Parçay-Meslay - Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de lArche dOé 2 à Notre-Dame-dOé- Compte rendu annuel à la collectivité 2014

Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) de la Communauté dagglomération TOUR(S)PLUS

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 15 j'uin 2015, des arrêtés n° 2015-30 à 2015-44 et des marchés attribués en mai et j'uin 2015

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Partenariat pour la mise en place d'une formation à lattention des membres du Comité dhygiène et de sécurité et des conditions de travail

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public - Parc des Grandes Brosses à METTRAY au profit de la S'ARL GADAWI

Représentant au syndicat Touraine Propre - Modification