19 octobre 2015
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Délégation de service public pour le transport des personnes à mobilité réduite FIL BLANC : choix du d'élégataire
Rapport annuel sur lexécution du programme local de lhabitat - Exercice 2014
Rapport annuel relatif à la délégation de service public de loffice de tourisme intercommunal
Désignation des représentants de la Communauté dagglomération à la commission consultative de l'environnement de laérodrome de Tours Val de Loire
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 7 s'eptembre 2015, des arrêtés n°2015-45 à 2015- 47 et des marchés attribués en j'uillet et août 2015
Gaspillage alimentaire — Création d'une plateforme territoriale de fruits et légumes - Subvention à l'Association "Les Restos du Coeur"
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Modification du règlement intérieur de la Communauté dagglomération
Composition des commissions — Modifications
Modalités de disponibilité pour opération et pour formation des agents territoriaux sapeurs pompiers volontaires - Convention entre la Communauté dagglomération Tour(s) Plus et le Service département
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
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