Conseil municipal du 2015-10-19

Urs 19 octobre 2015 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération à la commission consultative de l'environnement de l'aéro - Gaspillage alimentaire - Création d'une plateforme territoriale de fruits et légumes - Subvention à l'Association "Les - Modification du règlement intérieur de la Communauté d'agglomération - Composition des commissions - Modifications - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 7 septembre 2015, des arrêtés n°2015-45 à 2015- 47 e - Délégation de service public pour le transport des personnes à mobilité réduite FIL BLANC : choix du délégataire - Rapport annuel sur l'exécution du programme local de l'habitat - Exercice 2014 - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal - Modalités de disponibilité pour opération et pour formation des agents territoriaux sapeurs pompiers volontaires - Conve - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

Délégation de service public pour le transport des personnes à mobilité réduite FIL BLANC : choix du délégataire

15

Rapport annuel sur l'exécution du programme local de l'habitat - Exercice 2014

15

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération à la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Tours Val de Loire.

15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 7 septembre 2015, des arrêtés n°2015-45 à 2015- 47 et des marchés attribués en juillet et août 2015

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15

Gaspillage alimentaire — Création d'une plateforme territoriale de fruits et légumes - Subvention à l'Association "Les Restos du Coeur"

15

Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor

📄 Autres decisions 2 délibérations
15

Modification du règlement intérieur de la Communauté d'agglomération

15

Composition des commissions — Modifications

👥 Ressources humaines 2 délibérations
15

Modalités de disponibilité pour opération et pour formation des agents territoriaux sapeurs pompiers volontaires - Convention entre la Communauté d'agglomération Tour(s) Plus et le Service département

15

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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