6 octobre 2014

Réalisation des travaux damélioration de la filière boues et d'extension de la station dépuration des eaux usées de Savonnières - Demande de subvention auprès de lAgence de l'Eau Loire-Bretagne - A

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

S'outien aux observatoires l'ocaux de lhabitat

Approbation de la convention financière de préfiguration 2014 Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

Attribution d'une subvention à la Compagnie Gilles Bouillon

Rivière de Contournement et de pratiques deaux vives à Tours - Convention de mandat SET - Quitus de fin d'opération

Remboursement de frais

Attribution de fonds de concours aux communes

Rapport 2013 du représentant de la Communauté dagglomération au conseil dadministration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE)

Financement de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - 2 Lions Bâtiment D - Tours - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONC

Financement de 14 logements PLUS et 6 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Résidence la Charpenterie - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locat

Acquisition d'un logiciel de gestion des autorisations de déversement et de suivi des rejets deaux usées non domestiques - Demande de subvention auprès de lAgence de l'eau Loire-Bretagne

S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels ou sportifs

Rapport 2013 du représentant de la Communauté dagglomération au conseil dadministration de la Société dEquipement de la Touraine (SET)

Fonds de soutien aux opérations d'aménagement - Subvention pour la ZAC Les Tailles et lOrmeau à Saint-Avertin

Réaménagement de 6 prêts garantis — Touraine Logement ESH - Joue les Tours et Fondettes - Garanties demprunts prêts locatifs Caisse des Dépôts et Consignations

Financement de 15 logements (construction neuve 12 collectifs 3 individuels) -Marin la Meslée - Tours - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS FONCIER) Caisse des Dépôts et Co

Financement de 17 logements PLUS et 7 logements PLAI (construction neuve) - Croix Porchette - Joué les Tours - programmation 2011 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLAI F

CERTeM Plus — Convention de mise à disposition - Avenant n°1

Changement de dénomination du N'ouvel Olympia en Théâtre Olympia

Mise à disposition d'une benne à ordures ménagères

Approbation contrat d'objectifs pluriannuel 2014-2015-2016-2017 Centre Dramatique Régional de Tours

Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par lAgence de l'eau Loire-Bretagne

Concessions d'aménagement c'onfiées à la Société d'Equipement de la Touraine - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offres

Concessions d'aménagement c'onfiées à la S'EM Maryse Bastié - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offres

Zone d'aménagement différé du pôle économique Nord-Ouest - Acquisition foncière auprès de M. et Mme CECROPS

Diagnostic de vulnérabilité aux inondations - Convention 2014 Tour(s)plus/Etablissement public Loire