Conseil municipal du 2014-10-06

Réalisation des travaux d'amélioration de la filière boues et d'extension de la station d'épuration des eaux usées de Savonnières - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - A

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives.

Soutien aux observatoires locaux de l'habitat

Approbation de la convention financière de préfiguration 2014 Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

Attribution d'une subvention à la Compagnie Gilles Bouillon

Rivière de Contournement et de pratiques d'eaux vives à Tours - Convention de mandat SET - Quitus de fin d'opération.

Remboursement de frais.

Attribution de fonds de concours aux communes

Rapport 2013 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE).

Financement de 23 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - 2 Lions Bâtiment D - Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONC

Financement de 14 logements PLUS et 6 logements PLAI (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Résidence la Charpenterie - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locat

Acquisition d'un logiciel de gestion des autorisations de déversement et de suivi des rejets d'eaux usées non domestiques - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

Soutien de la Communauté d'agglomération aux evenements culturels ou sportifs.

rapport 2013 du représentant de la Communauté d'agglomération au conseil d'administration de la Société d'Equipement de la Touraine (SET)

Fonds de soutien aux opérations d'aménagement - Subvention pour la ZAC Les Tailles et l'Ormeau à Saint-Avertin

Réaménagement de 6 prêts garantis — Touraine Logement ESH - Joue les Tours et Fondettes - Garanties d'emprunts prêts locatifs Caisse des Dépôts et Consignations.

Financement de 15 logements (construction neuve 12 collectifs 3 individuels) -Marin la Meslée - Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS FONCIER) Caisse des Dépôts et Co

Financement de 17 logements PLUS et 7 logements PLAI (construction neuve) - Croix Porchette - Joué les Tours - programmation 2011 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLAI F

CERTeM Plus — Convention de mise à disposition - Avenant n°1

Changement de dénomination du Nouvel Olympia en Théâtre Olympia

Mise à disposition d'une benne à ordures ménagères.

Approbation contrat d'objectifs pluriannuel 2014-2015-2016-2017 Centre Dramatique Régional de Tours

Réhabilitation des dispositifs d'assainissement non collectif dans le cadre d'une opération groupée subventionnée par l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

Concessions d'aménagement confiées à la Société d'Equipement de la Touraine - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offres.

Concessions d'aménagement confiées à la SEM Maryse Bastié - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération aux commissions d'appel d'offres.

Zone d'aménagement différé du pôle économique Nord-Ouest - Acquisition foncière auprès de M. et Mme CECROPS.

Diagnostic de vulnérabilité aux inondations - Convention 2014 Tour(s)plus/Etablissement public Loire