Conseil municipal du 2014-09-22

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Compte-rendu annuel à la collectivité 2013.

Convention Publique d'Aménagement de l'éco-quartier d'affaires Monconseil - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Pins - Compte-rendu annuel à la collectivité 2013

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

Convention Publique d'Aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

SPL Tours — Val de Loire - Tourisme - Rapport sur l'activité de l'année 2013.

Campings communautaires — Approbation de la tarification 2015.

Convention publique d'aménagement du site Mame - Comptes-rendus à la collectivité 2013 pour Mame et la sous-opération Ateliers - Avenant n° 1 à la convention d'avance de trésorerie et avenant n°2 à

CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DE L'ARCHE D'OE 2 - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2013

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et ateliers relais - comptes rendus annuels à la collectivité 2013

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Les Deux croix - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

Mettray — concession d'aménagement relative à l'extension et la desserte ferroviaire du parc d'activités les gaudières - compte rendu annuel à la collectivité 2013.

Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Exercice 2013

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal.

Rapport annuel Délégation Service Public Musiques Actuelles 2013

Rapport annuel de délégation de service pour la gestion du Centre Aquatique de Lac à Tours pour l'année 2013

Approbation du rapport annuel 2013 FIL BLEU (KEOLIS Tours), délégataire du service public de transport urbain

Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings communautaires

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - Exercice 2013

Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - Exercice 2013

Commissions des services publics locaux — Rapports d'activités 2013

Approbation du rapport annuel 2013 FIL BLANC (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite

Approbation du principe de délégation de service public pour le transport des personnes à mobilité réduite

Golf de la Gloriette — Rapport annuel 2013 relatif à la délégation de service public

Nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du comité technique

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Adoption du règlement intérieur de la Communauté d'agglomération.

Désignation des représentants de Tour(s)plus dans différents organismes

Nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 12 juin 2014 et des arrêtés n°2014-17 à 2014-50.