8 septembre 2014

Financement de 25 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Halles - Joué les Tours - Programmation 2012 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caisse dEparg

S'outien financier au Syndicat d'apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 14ème festival de la "Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre et Loire"

Attribution de fonds de concours aux communes

Attribution d'une participation au c'ercle d'éducation sportive de Tours

Subvention 2014 Association J'eunesse et Habitat

Financement de 39 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les halles - Joué les Tours - programmation 2012 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS FONCIER - PLS COMPLEMENTAIR

Financement de 4 logements — Le Cristalium - Tours - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse dEpargne Loire Centre

Financement de 7 logements — Groison Trianon - Tours - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse dEpargne Loire Centre

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL MIRAULT

Requalification de zones d'activités — programme daugmentation de la biodiversité dans les espaces verts - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Aménagement d'un nouvel office de tourisme et d'espaces dédiés au stationnement des touristes à Villandry - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels ou sportifs

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SAS GIRAULT

Financement de 7 logements (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Mazagran - La Membrolle sur Choisille - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLA

Programme de requalification de zones d'activités et d'espaces commerciaux - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

FISAC — Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière

Démantèlement des objets encombrants par la communauté Emmaüs sur la plate-forme dEsvres-sur-Indre - Attribution d'une aide

S'outien financier à l'Association "l'Agence du Vent" - 15ème festival de c'erfs-volants

Contrat de Performance Energetique — Demande de Fonds de Concours Aupres des Communes Membres

Agence Locale de l' Energie — Convention d'objectif et subvention 2014

C'onception et réalisation du rapport d'activités de Tour(s)plus pour les années 2014 - 2015 - 2016 - Indemnisation de l'Agence Paul Fréa

Approbation des avenants aux marchés de fourniture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°4 au marché de système d'aide à lexploitation et information voyageurs; - avenant n°4

Approbation de lavenant n°6 au marché de maîtrise doeuvre générale de la ligne

Programmation dactions 2014

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées

Modification du réglement du fonds de portage foncier du Programme Local de lHabitat

Fonds de portage foncier — Acquisition au 42 rue des ateliers à Saint-Pierre-des-Corps

Construction du Centre dArt Contemporain Olivier DEBRE à Tours. Autorisation de signature des marchés

Transfert du marché de polymères pour les stations dépuration de Fondettes et Chambray lès Tours - Autorisation de signature de lavenant n° 2

Approbation de lavenant n°4 au marché de fourniture du matériel roulant incluant un système deffacement de LAC

Fourniture, pose, depose et déplacement dabris bus pour les années 2013 - 2014 - 2015 et 2016 - avenant n° 1 au marché

Maitrise dOeuvre pour la réalisation d'un boulodrome avec panneaux photovoltaïques - Avenant n°2

Zone d'aménagement différé du pôle économique Nord-Ouest - Acquisition foncière auprès de Monsieur Michel ALIX

Approbation des avenants aux marchés, conventions et contrats transférés à Tour(s)plus dans le cadre de ladhésion à la Communauté dagglomération des communes de Chanceaux-sur-Choisille, Parçay-Mesla

Avenant n° 1 au marché OURRY n° 12086A — Mise à disposition de bennes et dengins de compaction dans les déchèteries communautaires, avec enlèvement et transport des bennes vers les exutoires de trait

Approbation de lavenant n°5 au marché de fourniture et mise en oeuvre d'un système billettique commun bus+tramway

Pôle nautique du Cher — Locaux pour la Fédération de pêche - Mise à disposition des services de la Ville de Tours pour une mission partielle de maîtrise doeuvre

Piscine de Luynes — Approbation du programme - Désignation du jury

Mission de maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de lavenue du Grand Sud à Chambray lès Tours - Autorisation de signature du marché

Approbation de la convention dépandage des boues issues de la station dépuration des eaux usées de La Grange David à La Riche conclue avec lExploitation Agricole à Responsabilité Limitée Graine D'A

Tramway — Approbation de lavenant n°7 au mandat de maîtrise douvrage

Groupement de commandes pour la fourniture de véhicules de type Pick up avec benne basculante - Approbation de la convention constitutive

Réalisation du pôle culturel de Ballan Miré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Règlement de mise en c'ommun d'un véhicule amphibie faucardeur et de deux barges motorisées auprès des communes membres de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Approbation de la Convention Constitutive d'Une Entente Intercommunale en Vue de la Realisation d'Un Atelier-Relais Destine A Accueillir une Structure dAbattage

Construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Approbation de la Convention de Mise A Disposition d'Une Nacelle Elevatrice au Service des Villes Membres de la Communaute dAgglomeration Tours Plus

Convention de partenariat avec la société Touraine Television

Rivière de contournement et de pratique en eaux vives sur lIle honoré de Balzac à Tours - Avenant n°1 à la convention de gestion avec la ville de Tours

Désignation d'un représentant au sein de lobservatoire régional des transports

Approbation de la convention relative à la correspondance intégrée avec le département dIndre-et-Loire

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et lutilisation du modèle multimodal de déplacements de l'agglomération tourangelle

Approbation de la convention de mutualisation de la radio numérique TETRA du système de transport entre la Ville de Tours, Tour(s)plus et KEOLIS

Approbation de lavenant n°1 à la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental

Convention attributive de subvention avec le Département d'Indre et Loire dans le c'adre du financement de la première l'igne de tramway de l'agglomération tourangelle Avenant n°2

Convention de Mise A Disposition par Erdf de D'onnees de C'onsommation et de Production D' Electricite dans le C'adre du Plan Climat

Programme doptimisation énergétique de bâtiments Communautaires (hors CPE) - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Commission intercommunale daccessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) - Composition