Conseil municipal du 2014-09-08

Financement de 25 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Halles - Joué les Tours - Programmation 2012 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'Eparg

Soutien financier au Syndicat d'apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 14ème festival de la "Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre et Loire"

attribution de fonds de concours aux communes

Attribution d'une participation au cercle d'éducation sportive de Tours

Subvention 2014 Association Jeunesse et Habitat

Financement de 39 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les halles - Joué les Tours - programmation 2012 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS FONCIER - PLS COMPLEMENTAIR

Financement de 4 logements — Le Cristalium - Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS) Caisse d'Epargne Loire Centre.

Financement de 7 logements — Groison Trianon - Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS) Caisse d'Epargne Loire Centre.

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL MIRAULT

Requalification de zones d'activités — programme d'augmentation de la biodiversité dans les espaces verts - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Aménagement d'un nouvel office de tourisme et d'espaces dédiés au stationnement des touristes à Villandry - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Soutien de la Communauté d'agglomération aux evenements culturels ou sportifs

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SAS GIRAULT

Financement de 7 logements (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Mazagran - La Membrolle sur Choisille - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PLA

Programme de requalification de zones d'activités et d'espaces commerciaux - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

FISAC — Aménagement de la place Maurice Thorez à Saint Pierre des Corps - Approbation de la convention financière

Démantèlement des objets encombrants par la communauté Emmaüs sur la plate-forme d'Esvres-sur-Indre - Attribution d'une aide .

Soutien financier à l'Association "l'Agence du Vent" - 15ème festival de cerfs-volants

CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DES COMMUNES MEMBRES

Agence Locale de l' Energie — Convention d'objectif et subvention 2014.

Conception et réalisation du rapport d'activités de Tour(s)plus pour les années 2014 - 2015 - 2016 - Indemnisation de l'Agence Paul Fréa

Approbation des avenants aux marchés de fourniture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°4 au marché de système d'aide à l'exploitation et information voyageurs; - avenant n°4

Approbation de l'avenant n°6 au marché de maîtrise d'oeuvre générale de la ligne

Programmation d'actions 2014

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées

Modification du réglement du fonds de portage foncier du Programme Local de l'Habitat

Fonds de portage foncier — Acquisition au 42 rue des ateliers à Saint-Pierre-des-Corps

Construction du Centre d'Art Contemporain Olivier DEBRE à Tours. Autorisation de signature des marchés.

Transfert du marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray lès Tours - Autorisation de signature de l'avenant n° 2

Approbation de l'avenant n°4 au marché de fourniture du matériel roulant incluant un système d'effacement de LAC

Fourniture, pose, depose et déplacement d'abris bus pour les années 2013 - 2014 - 2015 et 2016 - avenant n° 1 au marché

Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation d'un boulodrome avec panneaux photovoltaïques - Avenant n°2

Zone d'aménagement différé du pôle économique Nord-Ouest - Acquisition foncière auprès de Monsieur Michel ALIX

Approbation des avenants aux marchés, conventions et contrats transférés à Tour(s)plus dans le cadre de l'adhésion à la Communauté d'agglomération des communes de Chanceaux-sur-Choisille, Parçay-Mesla

Avenant n° 1 au marché OURRY n° 12086A — Mise à disposition de bennes et d'engins de compaction dans les déchèteries communautaires, avec enlèvement et transport des bennes vers les exutoires de trait

Approbation de l'avenant n°5 au marché de fourniture et mise en oeuvre d'un système billettique commun bus+tramway

Pôle nautique du Cher — Locaux pour la Fédération de pêche - Mise à disposition des services de la Ville de Tours pour une mission partielle de maîtrise d'oeuvre.

Piscine de Luynes — Approbation du programme - Désignation du jury.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue du Grand Sud à Chambray lès Tours - Autorisation de signature du marché

Approbation de la convention d'épandage des boues issues de la station d'épuration des eaux usées de La Grange David à La Riche conclue avec l'Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Graine D'A

Tramway — Approbation de l'avenant n°7 au mandat de maîtrise d'ouvrage

Groupement de commandes pour la fourniture de véhicules de type Pick up avec benne basculante - Approbation de la convention constitutive

Réalisation du pôle culturel de Ballan Miré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Règlement de mise en commun d'un véhicule amphibie faucardeur et de deux barges motorisées auprès des communes membres de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE EN VUE DE LA REALISATION D'UN ATELIER-RELAIS DESTINE A ACCUEILLIR UNE STRUCTURE D'ABATTAGE

Construction du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE NACELLE ELEVATRICE AU SERVICE DES VILLES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOURS PLUS

convention de partenariat avec la société Touraine Television

Rivière de contournement et de pratique en eaux vives sur l'Ile honoré de Balzac à Tours - Avenant n°1 à la convention de gestion avec la ville de Tours

Désignation d'un représentant au sein de l'observatoire régional des transports

Approbation de la convention relative à la correspondance intégrée avec le département d'Indre-et-Loire

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion et l'utilisation du modèle multimodal de déplacements de l'agglomération tourangelle

Approbation de la convention de mutualisation de la radio numérique TETRA du système de transport entre la Ville de Tours, Tour(s)plus et KEOLIS

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la prise en charge des voyageurs urbains sur le réseau départemental

Convention attributive de subvention avec le Département d'Indre et Loire dans le cadre du financement de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle Avenant n°2

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR ERDF DE DONNEES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT

Programme d'optimisation énergétique de bâtiments Communautaires (hors CPE) - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) - Composition