Conseil municipal du 2014-06-26

Urs 26 juin 2014 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Budget principal - Admission en non-valeur. - Budget annexe de l'assainissement - Admission en non-valeur. - Commission Intercommunale des Impôts - Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants - Exercice du droit à la formation des élus communautaires - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018 - Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Modification des tarifs des animations environnement de la Gloriette et de la Maison de l'environnement dans le cadre de - Désignation d'un représentant à la SET - Voeu relatif au parking du parc des expositions - Aménagements pour le circuit Nascar - Intérêt communautaire. - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public musiques actuelles - Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Assainissement et affectation du résultat. - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2013 du Budget principal et du Budget de l'assainissement. - Budget supplémentaire - actualisation des autorisations de programme - budget annexe Transport- Durée des amortissements - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel. - Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organismes exterieurs. - Attribution du marché d'acquisition d'autobus standards et articulés - Autorisation de signature des marchés - Animation patrimoniale autour de Louis XI - Versement d'une participation complémentaire à la SPL Tours Val de Loire Tou - Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Principal et affectation du résultat.

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
14

Budget principal — Admission en non-valeur.

14

Budget annexe de l'assainissement — Admission en non-valeur.

14

Modification des tarifs des animations environnement de la Gloriette et de la Maison de l'environnement dans le cadre des activités scolaires et periscolaires

14

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Assainissement et affectation du résultat.

14

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2013 du Budget principal et du Budget de l'assainissement.

14

Budget supplémentaire — actualisation des autorisations de programme

14

budget annexe Transport — Durée des amortissements

14

Animation patrimoniale autour de Louis XI - Versement d'une participation complémentaire à la SPL Tours Val de Loire Tourisme.

14

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Principal et affectation du résultat.

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
14

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

14

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Approbation de l'évolution de l'offre et du catalogue des tarifs

14

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public musiques actuelles

14

Attribution du marché d'acquisition d'autobus standards et articulés - Autorisation de signature des marchés

📄 Autres decisions 3 délibérations
14

Commission Intercommunale des Impôts — Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants

14

Désignation d'un représentant à la SET

14

Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organismes exterieurs.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
14

Exercice du droit à la formation des élus communautaires

14

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.

🌱 Environnement 1 délibération
14

Voeu relatif au parking du parc des expositions - Aménagements pour le circuit Nascar - Intérêt communautaire.

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