CM

26 juin 2014

Urs 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations
14

Budget principal — Admission en non-valeur

14

Budget annexe de lassainissement — Admission en non-valeur

14

Modification des tarifs des animations environnement de la Gloriette et de la Maison de l'environnement dans le cadre des activités scolaires et periscolaires

14

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Assainissement et affectation du résultat

14

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2013 du Budget principal et du Budget de lassainissement

14

Budget supplémentaire — actualisation des autorisations de programme

14

Budget annexe Transport — Durée des amortissements

14

Animation patrimoniale autour de Louis XI - Versement d'une participation complémentaire à la SPL Tours Val de Loire Tourisme

14

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Principal et affectation du résultat

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
14

Approbation de lavenant n°3 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

14

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Approbation de l'évolution de l'offre et du c'atalogue des tarifs

14

Approbation de lavenant n°2 à la convention de délégation de service public musiques actuelles

14

Attribution du marché d'acquisition dautobus standards et articulés - Autorisation de signature des marchés

Autres decisions 3 délibérations
14

Commission Intercommunale des Impôts — Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants

14

Désignation d'un représentant à la SET

14

Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organismes exterieurs

Ressources humaines 2 délibérations
14

Exercice du droit à la formation des élus communautaires

14

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

Transport & Mobilité 1 délibération
14

Voeu relatif au parking du parc des expositions - Aménagements pour le circuit Nascar - Intérêt communautaire

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