Conseil municipal du 2014-06-26
19
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Budget principal — Admission en non-valeur.
Budget annexe de l'assainissement — Admission en non-valeur.
Modification des tarifs des animations environnement de la Gloriette et de la Maison de l'environnement dans le cadre des activités scolaires et periscolaires
Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Assainissement et affectation du résultat.
Approbation du compte de gestion de l'exercice 2013 du Budget principal et du Budget de l'assainissement.
Budget supplémentaire — actualisation des autorisations de programme
budget annexe Transport — Durée des amortissements
Animation patrimoniale autour de Louis XI - Versement d'une participation complémentaire à la SPL Tours Val de Loire Tourisme.
Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2013 du Budget Principal et affectation du résultat.
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018
Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Approbation de l'évolution de l'offre et du catalogue des tarifs
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public musiques actuelles
Attribution du marché d'acquisition d'autobus standards et articulés - Autorisation de signature des marchés
Commission Intercommunale des Impôts — Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants
Désignation d'un représentant à la SET
Désignation des représentants de Tour(s)plus au sein d'organismes exterieurs.
Exercice du droit à la formation des élus communautaires
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel.
Voeu relatif au parking du parc des expositions - Aménagements pour le circuit Nascar - Intérêt communautaire.
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