7 septembre 2015
41
délibérations
16
Finances & Budget
16
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Financement de 21 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve 31 logements acquisition en V.E.F.A.) - Résidence Apolline - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt
C'oopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention
Attribution d'une subvention au profit de l'Université François Rabelais dans le c'adre de l'accueil du c'ongrès Moodlemoot
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives
S'outien de la Communauté d'agglomération aux événements c'ulturels ou sportifs
Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la FICOSIL pour l'année 2015
Financement de 30 logements (construction neuve) - résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire) Caisse des Dépôts et Consigna
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2015 à l'association LE POINT HAUT
Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Suppression de quatre déversoirs dorage - Convention relative au versement d'une participation d'équipement
Fête de la Gloriette — Subvention à l' association Saint Laurent de Lin
Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Jeunesse et Habitat (AJH) pour l'année 2015
Financement de 35 logements PLUS et 12 logements PLAI (construction neuve 47 logements acquisition en V.E.F.A.) - le Plessis Botanique - La Riche - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif
Financement de 16 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - ZAC Monconseil - Résidence Villa Botania - Tours - Programmation 2013 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (
S'outien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut n'iveau
C'onception, réalisation, installation, maintenance et exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers et des j'ournaux magazines dans le c'entre de tri de la Grange D'avid à La Riche. Autorisati
Groupement dachat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires. Autorisation de signature des marchés
Programmation complémentaire 2015 des actions de la Politique de la ville
Fonds de portage foncier — Acquisition auprès de lindivision BERGER-GUERRIER , 12 avenue du Général de Gaulle à FONDETTES
Programme Fisac dagglomération 3ème tranche - Approbation de la nouvelle maquette financière consécutive à la notification ministèrielle - Approbation des conventions financières avec les communes -
FISAC — Réfection de la place du marché du carreau des halles à Tours - Approbation de la convention financière avec la ville de Tours
Acquisition foncière auprès de M. et Mme Marcel THOMAS, lieu-dit "La Prairie" à Villandry
Concession de travaux pour la valorisation du biogaz - Avenant n° 1
Groupement de commandes pour la réalisation de travaux dalimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourreaux divers Rue des Basses Rivières sur la
Refonte de certains index pris en compte dans les formules de révision des prix des marchés publics - Approbation des avenants aux marchés
Avenant de transfert du marché n° 14080A01 relatif à la fourniture de carburant en station service pour la Communauté dagglomération Tour(s)plus - années 2015 à 2018 conclu avec la société TOTAL MAR
Programmation complémentaire des aides publiques à la pierre déléguées pour l'année 2015
Aménagement de la rue Henri Bergson (entre la Croix Périgourd et la rue Rabelais) sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Convention de co-maîtrise douvrage entre la ville de Saint-Cyr-sur-Loire et l
Acquisition foncière auprès de M. Daniel ROBERT, lieu-dit la Prairie à Villandry
Acquisition et entretien de balayeuses, de chassis poids lourds, de caissons sur berce. Fourniture et entretien de bras-leve-conteneurs pour le service Propreté Urbaine de la Communauté dAgglomératio
Accord cadre pour la fourniture de gaz dans les bâtiments communautaires et communaux dans le cadre d'un groupement dachat. Autorisation de signature de laccord cadre
Commune de Berthenay — Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées
Cession de matériel informatique à titre gratuit
Ouvrage dart en franchissement du réseau ferroviaire, avenue Grammont à Tours - Autorisation de signature de conventions avec la SNCF RESEAU
Commune de Savonnières — Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées
Budget annexe transport — Cession de bus
Approbation du Schéma directeur — Agenda daccessibilité programmée (Sd'AP) des transports publics urbains de l'agglomération tourangelle
Construction d'une piscine à Fondettes — Approbation du programme des travaux - Désignation du j'ury
Avenant n° 1 aux marchés d'acquisition dautobus - lot n° 1 (autobus standards diesel) et lot n° 2 (autobus articulés diesel)
Signature de la convention des maires pour le climat
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