CM

7 septembre 2015

Urs 41 délibérations

41

délibérations

16

Finances & Budget

16

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (41)

Finances & Budget 16 délibérations
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Financement de 21 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve 31 logements acquisition en V.E.F.A.) - Résidence Apolline - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt

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C'oopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention

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Attribution d'une subvention au profit de l'Université François Rabelais dans le c'adre de l'accueil du c'ongrès Moodlemoot

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Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

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S'outien de la Communauté d'agglomération aux événements c'ulturels ou sportifs

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Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à la FICOSIL pour l'année 2015

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Financement de 30 logements (construction neuve) - résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire) Caisse des Dépôts et Consigna

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Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2015 à l'association LE POINT HAUT

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Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Suppression de quatre déversoirs dorage - Convention relative au versement d'une participation d'équipement

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Fête de la Gloriette — Subvention à l' association Saint Laurent de Lin

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Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Jeunesse et Habitat (AJH) pour l'année 2015

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Financement de 35 logements PLUS et 12 logements PLAI (construction neuve 47 logements acquisition en V.E.F.A.) - le Plessis Botanique - La Riche - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif

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Financement de 16 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - ZAC Monconseil - Résidence Villa Botania - Tours - Programmation 2013 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession Sociale (

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S'outien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut n'iveau

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
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C'onception, réalisation, installation, maintenance et exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers et des j'ournaux magazines dans le c'entre de tri de la Grange D'avid à La Riche. Autorisati

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Groupement dachat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires. Autorisation de signature des marchés

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Programmation complémentaire 2015 des actions de la Politique de la ville

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Fonds de portage foncier — Acquisition auprès de lindivision BERGER-GUERRIER , 12 avenue du Général de Gaulle à FONDETTES

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Programme Fisac dagglomération 3ème tranche - Approbation de la nouvelle maquette financière consécutive à la notification ministèrielle - Approbation des conventions financières avec les communes -

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FISAC — Réfection de la place du marché du carreau des halles à Tours - Approbation de la convention financière avec la ville de Tours

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Acquisition foncière auprès de M. et Mme Marcel THOMAS, lieu-dit "La Prairie" à Villandry

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Concession de travaux pour la valorisation du biogaz - Avenant n° 1

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Groupement de commandes pour la réalisation de travaux dalimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourreaux divers Rue des Basses Rivières sur la

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Refonte de certains index pris en compte dans les formules de révision des prix des marchés publics - Approbation des avenants aux marchés

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Avenant de transfert du marché n° 14080A01 relatif à la fourniture de carburant en station service pour la Communauté dagglomération Tour(s)plus - années 2015 à 2018 conclu avec la société TOTAL MAR

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Programmation complémentaire des aides publiques à la pierre déléguées pour l'année 2015

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Aménagement de la rue Henri Bergson (entre la Croix Périgourd et la rue Rabelais) sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Convention de co-maîtrise douvrage entre la ville de Saint-Cyr-sur-Loire et l

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Acquisition foncière auprès de M. Daniel ROBERT, lieu-dit la Prairie à Villandry

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Acquisition et entretien de balayeuses, de chassis poids lourds, de caissons sur berce. Fourniture et entretien de bras-leve-conteneurs pour le service Propreté Urbaine de la Communauté dAgglomératio

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Accord cadre pour la fourniture de gaz dans les bâtiments communautaires et communaux dans le cadre d'un groupement dachat. Autorisation de signature de laccord cadre

Culture & Patrimoine 5 délibérations
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Commune de Berthenay — Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

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Cession de matériel informatique à titre gratuit

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Ouvrage dart en franchissement du réseau ferroviaire, avenue Grammont à Tours - Autorisation de signature de conventions avec la SNCF RESEAU

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Commune de Savonnières — Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées

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Budget annexe transport — Cession de bus

Sport 2 délibérations
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Approbation du Schéma directeur — Agenda daccessibilité programmée (Sd'AP) des transports publics urbains de l'agglomération tourangelle

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Construction d'une piscine à Fondettes — Approbation du programme des travaux - Désignation du j'ury

Environnement 2 délibérations
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Avenant n° 1 aux marchés d'acquisition dautobus - lot n° 1 (autobus standards diesel) et lot n° 2 (autobus articulés diesel)

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Signature de la convention des maires pour le climat

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