Conseil municipal du 2015-09-07

Financement de 21 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve 31 logements acquisition en V.E.F.A.) - Résidence Apolline - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt

Coopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention.

Attribution d'une subvention au profit de l'Université François Rabelais dans le cadre de l'accueil du congrès Moodlemoot

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Soutien de la Communauté d'agglomération aux événements culturels ou sportifs

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la FICOSIL pour l'année 2015

Financement de 30 logements (construction neuve) - résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire) Caisse des Dépôts et Consigna

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2015 à l'association LE POINT HAUT

Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Suppression de quatre déversoirs d'orage - Convention relative au versement d'une participation d'équipement.

Fête de la Gloriette — Subvention à l' association Saint Laurent de Lin

Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Jeunesse et Habitat (AJH) pour l'année 2015

Financement de 35 logements PLUS et 12 logements PLAI (construction neuve 47 logements acquisition en V.E.F.A.) - le Plessis Botanique - La Riche - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif

Financement de 16 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - ZAC Monconseil - Résidence Villa Botania - Tours - Programmation 2013 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (

Soutien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut niveau

Conception, réalisation, installation, maintenance et exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers et des journaux magazines dans le centre de tri de la Grange David à La Riche. Autorisati

Groupement d'achat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires. Autorisation de signature des marchés

Programmation complémentaire 2015 des actions de la Politique de la ville.

Fonds de portage foncier — Acquisition auprès de l'indivision BERGER-GUERRIER , 12 avenue du Général de Gaulle à FONDETTES

Programme Fisac d'agglomération 3ème tranche - Approbation de la nouvelle maquette financière consécutive à la notification ministèrielle - Approbation des conventions financières avec les communes -

FISAC — Réfection de la place du marché du carreau des halles à Tours - Approbation de la convention financière avec la ville de Tours

Acquisition foncière auprès de M. et Mme Marcel THOMAS, lieu-dit "La Prairie" à Villandry

Concession de travaux pour la valorisation du biogaz - Avenant n° 1

Groupement de commandes pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourreaux divers Rue des Basses Rivières sur la

Refonte de certains index pris en compte dans les formules de révision des prix des marchés publics - Approbation des avenants aux marchés

Avenant de transfert du marché n° 14080A01 relatif à la fourniture de carburant en station service pour la Communauté d'agglomération Tour(s)plus - années 2015 à 2018 conclu avec la société TOTAL MAR

Programmation complémentaire des aides publiques à la pierre déléguées pour l'année 2015

Aménagement de la rue Henri Bergson (entre la Croix Périgourd et la rue Rabelais) sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville de Saint-Cyr-sur-Loire et l

Acquisition foncière auprès de M. Daniel ROBERT, lieu-dit la Prairie à Villandry

Acquisition et entretien de balayeuses, de chassis poids lourds, de caissons sur berce. Fourniture et entretien de bras-leve-conteneurs pour le service Propreté Urbaine de la Communauté d'Agglomératio

Accord cadre pour la fourniture de gaz dans les bâtiments communautaires et communaux dans le cadre d'un groupement d'achat. Autorisation de signature de l'accord cadre.

Commune de Berthenay — Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

Cession de matériel informatique à titre gratuit

Ouvrage d'art en franchissement du réseau ferroviaire, avenue Grammont à Tours - Autorisation de signature de conventions avec la SNCF RESEAU

Commune de Savonnières — Arrêt du plan de zonage d'assainissement eaux usées

Budget annexe transport — Cession de bus

Approbation du Schéma directeur — Agenda d'accessibilité programmée (Sd'AP) des transports publics urbains de l'agglomération tourangelle

Construction d'une piscine à Fondettes — Approbation du programme des travaux - Désignation du jury

Avenant n° 1 aux marchés d'acquisition d'autobus - lot n° 1 (autobus standards diesel) et lot n° 2 (autobus articulés diesel)

Signature de la convention des maires pour le climat